Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilS'enregistrerConnexion

Partagez
 

 Procès ayant opposé Gaara59 au Comté de Flandres - Relaxé

Aller en bas 
AuteurMessage
Lunconnu

Lunconnu

Nombre de messages : 579
Date d'inscription : 10/09/2006

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Tournai
Grade:

Procès ayant opposé Gaara59 au Comté de Flandres - Relaxé Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Gaara59 au Comté de Flandres - Relaxé   Procès ayant opposé Gaara59 au Comté de Flandres - Relaxé EmptyJeu 30 Aoû 2007 - 22:05

Gaara59 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été relaxé.
l'erreur est humaine messire de Jeneffe, et la cour ne vous en tient point rigueur.
entendu que messire Garaa semble s'etre acquité de son amende et que messire de Jeneffe n'en trouve plus trace, la cour prononce l'acquitement de l'accusé, jugement prononcé au benefice du doute.

* coups de marteau sur le lutrin, en ce 27éme jour d'aout, le juge déclare*

Affaire classée !!! Qu'il en soit ainsi



Acte d'accusation

Citation :

*Arrivant dans la salle, Lunconnu posa sur son bureau une pile de dossier.
Il ouvrit un dossier et commenca à dire :*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Gaara59, accusé de trouble à l'ordre public après avoir pris un emploi interdit par décret le 7ième jour d'Août en l’an de Grâce 1455.

Il vous faut savoir, Gaara59, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Vous avez pris un emploi, ce qui est formellement interdit, suivant la grille salariale en vigueur dans la ville de Tournai
Je rappelle ici le décret enfrein :
Décret de Tournai, édicté le 14 juillet:
* O pts de caract : Salaire de 15 écus minimum - RESERVE AU NIV 0 et 1
* Entre 1 et 16 points de caract : Salaire de 18 minimum - RESERVE AUX NIV 1 et 2
* A partir de 17 points de caract : Salaire de 21 minimum NIV 1,2,3

Voici les preuves de la forfaiture :https://redcdn.net/ihimizer/img404/1031/affairegaara59ex6.png

Fait à Bruges, 20ieme jour d'Aout de l’an de Grâce 1455 par Geoffroy d'Harlegnan dict Lunconnu, Procureur des Flandres."

*Ce dossier étant entre les mains du juge, il passa au suivant.*
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Mesdames, Messieurs, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Quel fut ma surprise quand j'ai appris ma convocation au tribunal pour "un trouble de l'ordre public".

Car vous devez savoir, dans quelles conditions s'est déroulé ce "trouble".

Originaire de Cosnes où j'ai vécu de longues années et sans connaitre le moindre souci, bien au contraire. J'ai décidé de déménager avec Stratégos (originaire de Thiers). Lui s'est installé à Azincourt, j'ai alors décidé de prendre la direction de Tournai.

Arrivé depuis à peine deux jours, même pas le temps de visiter la ville. Que la police me tombe dessus comme le démontre ce courrier :

https://redcdn.net/ihimizer/img529/1813/1relettrepartie1rv2.jpg

https://redcdn.net/ihimizer/img502/9825/1relettrepartie2rh3.jpg

Courrier au quel je réponds. Disant que je me plierais aux exigences mais qu'un peu de compréhension (vu que je suis nouveau dans la ville) ne serais pas trop demandé.
Un rendez vous et donc prit :

https://redcdn.net/ihimizer/img251/5489/2melettreem5.jpg

Etant une personne respectueuse de la loi je paye ma dette comme en convient ce dernier courrier:

https://redcdn.net/ihimizer/img502/8726/3melettrehl6.jpg

Vous comprendrez donc quel ne fut pas alors ma surprise d'être convoqué ce jour devant vous.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Mesdames, Messieurs, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Je pense que tout à été dis dans le témoignage de sir Guillaume_de_Jeneffe. J'en profiterais pour souligner son courage à reconnaitre son erreur.
L'accusation à appelé Guillaume_de_Jeneffe à la barre
Citation :

Voici son témoignage :
*Saluant qui d'un sourire, qui d'un hochement de tête, Guillaume vint témoigner, comme il lui avait été mandé.*

Maistre Juge, maistre procureur, maistre Gaara, je crains que nous ne soyons ici pour juger non de la malhonnêteté de l'accusé, mais d'une mienne erreur. Les preuves apportées par l'accusé me semblent en effet provenir de ma plume.
Ainsi donc, si je fus prompt à interpeller maistre Gaara, ce qui m'est demandé par mes fonctions, je reconnais qu'une erreur semble s'être glissée dans mon action. Cependant, je dois ajouter qu'il m'est aujourd'hui impossible de vérifier dans ma comptabilité la vente de conciliation qui est ci évoquée, et je le regrette.

Je pense vous avoir dit tout ce dont je me souviens.

*Guillaume salua alors son public du jour et s'assit, afin d'entendre la fin de l'affaire.*

Revenir en haut Aller en bas
 
Procès ayant opposé Gaara59 au Comté de Flandres - Relaxé
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Procès ayant opposé Gillbert au Comté de Flandres
» Procès ayant opposé Charloto au Comté de Flandres-Coupable
» Procès ayant opposé Dahmer au Comté de Flandres
» Procès ayant opposé Yann18 au Comté de Flandres
» Procès ayant opposé Hotrant au Comté de Flandres-Coupable

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers: