Procès ayant opposé Gandoulfe au Comté de Flandres - Coupabl

Gandoulfe était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Messire Gandoulfe, il semblerait que vous soyez destiné à être un habitué de ce tribunal, si j'en crois les dires du procureur
C'est la premiere fois que vous comparaissez devant cette cour, donc je vais etre clemente, la cour vous condamne pour esclavagisme, en consequence vous devrez vous acquitter d'une amende de 5 écus, pour vous apprendre à vous moquer de la cour en jurant que vous ne serez plus un esclavagiste

* coups de marteau sur le lutrin, en ce 27éme jour d'Aout, le juge déclare *

Affaire classée !!! qu'il en soit ainsi !!
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

Acte d'accusation

Citation :: *Arrivant dans la salle, Lunconnu posa sur son bureau une pile de dossier.
Il ouvrit un dossier et commenca à dire :*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Gandoulfe, accusé d’esclavagisme après avoir embauché en offrant une rémunération de 13 écus ( au lieu des 15 requis ) le 15ième jour d'Août de l’an de Grâce 1455.

Il vous faut savoir, Gandoulfe, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115

Vous êtes accusé d'esclavagisme comme le stipule l’article 2 du deuxième opus du livre II du CL:
CL, Livre II, Chap. II, Op. 2, Art. 2: "Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté. La peine pour esclavagisme, est d'une part le remboursement de la différence entre le salaire donné et le salaire minimum, et d'autre part une amende équivalente à celle ci. En cas de récidive, l'amende POURRA ETRE multipliée proportionnellement au nombre de récidives"
(http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115)

Voici les pièces à conviction : https://2img.net/r/ihimizer/img178/191/affairegandoulfeut7.png

Fait à Bruges, 20ieme jour d'Aout de l’an de Grâce 1455 par Geoffroy d'Harlegnan dict Lunconnu, Procureur des Flandres.

*Ce dossier étant entre les mains du juge, il passa au suivant.*

Première plaidoirie de la défense

Citation :: J'ai eu tort de la payer aussi pas,je reconnait mes fautes. Ce sera la dernière fois que vous accusz d 'esclavagisme, c' est juré!!! Je m'excuse envers le comté et la victime.

PS:désolez pour les fautes d'orthographe, si il y ont a.

Gandoulfe

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Messire Gandoulfe,

Vous n'avez pas de chance..les lenteurs de la justice et la nomination de nouvelle tête ne joue pas en votre faveur....puisque visiblement j'ai ouvert 2 nouveaux dossiers pour des faits similaires: de l'esclavagisme..!Oui vous avez bien entendu de l'esclavagisme! Alors excusez moi mais quand vous dites , je cite " Ce sera la dernière fois que vous accusz d 'esclavagisme, c' est juré!!!"...., je me dis que vous vous ficher du monde! Ou alors vous nous prenez pour des imbéciles...

Ceci dit comme il s'agit de la première fois dans la chronologie des faits et vu que la jusitce se veut juste pour tout le monde, je laisse le soin à madame la juge de prendre décision face à un cas comme vous..J'aurais prôné la clémence pour cette fois ci mais il s'avère que vous avez déjà récidivé 2 fois...
Nous nous retrouverons pour une peine sévère la prochaine fois....Je ne vous salue pas!

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation à appelé Guillaume_de_Jeneffe à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
Maistre Juge, Maistre Procureur, Maistre Gandoulfe,

Il semble en effet que cette affaire soit déjà en cours de jugement. Je viens d'ailleurs de témoigner à ce sujet.

Je ne vais donc vous importuner plus longuement.

A bientôt car il semble que l'on aime me voir au tribunal ces derniers temps.