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 Procès ayant opposé Anne93 au Comté de Flandres - Relaxé

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Lunconnu

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MessageSujet: Procès ayant opposé Anne93 au Comté de Flandres - Relaxé   Procès ayant opposé Anne93 au Comté de Flandres - Relaxé EmptyJeu 30 Aoû 2007 - 22:01

Anne93 était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été relaxé.
au vu des temoignages et preuves que nous avons en notre possession, il apparait que Dame Ann a tenté de resoudre cette affaire par la conciliation, en consequence je propose que dame Ann achete à la mairie une denrée de deux écus plus chere et que le maire fasse la transaction avec l'employé, ceci pour eviter des problemes d'horaire

* coups de marteau sur le lutrin . Le juge , en ce 26éme jour d'Aout dit *

Affaire classée !!! qu'il en soit ainsi




Acte d'accusation

Citation :

*Nicjoachim rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Madame Anne93

Le-dit a engagé une personne au salaire de 13 écus. Elle ne repond pas aux demandes de conciliation des Forces de Police.

Voici les preuves de la forfaiture :
https://redcdn.net/ihimizer/img107/83/escla13pf3.png

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

CL, Livre II, Chap. II, Op. 2, Art. 3: "Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté. La peine pour esclavagisme, est d'une part le remboursement de la différence entre le salaire donné et le salaire minimum, et d'autre part une amende équivalente à celle ci. En cas de récidive, l'amende POURRA ETRE multipliée proportionnellement au nombre de récidives"

*Nicjoachim se tourna vers l'accusée, fort jolie au demeurant

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

Fait à Bruges, le 22/08/1455, par Nicjoachim, alors Procureur de Flandres.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

j'ai essayé de répondre aux demende de la police mais moi et boderch ne trouvont pas de jour pour nous voir et que je lui rembourse le probleme et qu'il se connecte a 18 heure et moi a 12h pas plus tard que hier je me suis connecter de 17h50 a 18h40 mais il na pas donné de signe de vie donc je n'ai pas pus le remboursé
Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Vu que madame Anne prétend avoir essayer de faire le nécessaire pour résoudre le problème et vu que cete une jeune personne non récidiviste...je propose, madame la juge, qu'elle rachète à la victime une denrée 2 écus plus chère afin de compenser son manque à gagner... Mais attention si on vous revoit ici pour un cas d'esclavagisme....Qu'Aristote vous guide!
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

je sais que jai sous payer boderch mais ca ne me dérange pas de le rembourses le probleme et qu il faut que l'on trouve une heure pour ce connecter en mem temps!
La défense à appelé Boderch à la barre
Citation :

Voici son témoignage :
ce que dit anne est vrai car je n arrivais pas a me connecter vers 18h00
L'accusation à appelé Guillaume_de_Jeneffe à la barre
Citation :

Voici son témoignage :
*Guillaume salua l'assemblée et s'approcha de l'endroit où il devait se placer pour livrer témoignage*

Maistre Juge, Maistre Procureur, Dame Anne93,

Je ne peux que vous dire que j'ai reçu de dame Anne93 un courrier, à vrai dire deux, me demandant comment procéder pour réaliser une caonciliation, ce qui semble témoigner de la bonne foi de celle-ci.

Je pense n'avoir rien à ajouter.

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