Procès ayant opposé Shabanu au Comté de Flandres - Coupable

Shabanu était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
entendu que dame shabanu a fait amende honorable et semble faire preuve d'une vrai repentance , compte tenu des preuves et temoignage que nous avons en notre possession , la cour condamne dame shabanu pour trouble à l'ordre public et à payer une amende symbolique d'1 écus

Dmz shabanu, la cour a été clemente mais je vous demande d'etre plus attentive au prix auquel vous vendez votre bois, si je vous revoie dans l'enceinte de ce tribunal, je ne serez pas aussi magnanime

* coup de marteau sur le lutrin , le juge, en ce 26éme jour d'Aout, declare *
Affaire classée !!! qu'il en soit ainsi !!
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Acte d'accusation

Citation :: *Nicjoachim rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Madame Shabanu.

La-dite personne a vendu du bois à un prix illégal.

Voici les preuves de la forfaiture :
https://2img.net/r/ihimizer/img508/259/boisshabanurx0.png

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Livre II, Chap. II, Op. 3, Art. 2: "Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public."

Sauf autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plus de 4.20 écus sur le marché des joueurs des villes productrices de bois.

*Nicjoachim se tourna vers l'accusé*

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

Fait à Bruges, le 22/08/1455, par Nicjoachim, alors Procureur de Flandres.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Je vous remercie Monsieur le procureur, ainsi que Monsieur le comte pour cette faveur.

Tout d'abord je tiens à affirmer que je ne nie en aucun cas les faits qui me sont reprochés et que je reconnais ma culpabilité dans cette affaire.

Ensuite il me semble important de préciser le contexte des faits. en effet, lorsque j'ai mis ce bois en vente, je n'ai pas fait attention au prix maximal autorisé par la mairie, qui est de 4,20 écus (bien que le connaissant je l'avoue).
Ayant pour habitude de vendre 5 stères de bois d'un coup et donc d'obtenir un revenu de minimum 20 écus, je n'ai, ce jour là, vendu que 4 stères de bois, et machinalement, j'ai calculé le prix (5 écus) pour obtenir le même revenu qu'habituellement.

Je m'excuse donc pour cette erreur et vous assure sur mon honneur qu'elle ne se reproduira plus.

Je m'engage à respecter votre sentence et à faire tout ce qui vous semblera bon pour réparer cette faute.

votre dévouée,

shabanu

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Madame la juge,

Vu que l'accusée fait preuve d'humilité en se déclarant coupable et semble vouloir faire preuve de bonne foi..Je vous demande la relaxe vu le très faible bénéfice engendré..Mais je dis attention, la prochaine fois....mon réquisitoire sera beaucoup moins clément...
Madame la juge,, qu'Aristote vous aide à prendre le bon jugement!

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: je vous remercie profondément pour la clémence de votre réquisitoire, et vous assure une fois de plus de la sincérité de mes regrets.

il est bien évident que je veillerai à ce que cela ne se reproduise plus et que je m'engage, comme je l'ai fait précédemment, à respecter votre sentence madame la juge, et à faire tout ce qu'il vous semblera bon pour réparer cette faute.

L'accusation à appelé Bartox à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
Le fait est que malgré l'apparente bonne volonté de Dame Shabanu, se cache une récidiviste dans la vente de bois. Elle dit connaitre la loi sur le bois, n'avoir pas fait attention, mais deux fois en 5 jours après une première amende, n'est-ce pas un peu gros ?

Cependant, je ne peux nier non plus la volonté de se repentir puisqu'elle m'a adressé un pigeon contenant plusieurs excuses et acceptant la sentence.

J'ai confiance ne votre honneur pour mesurer la sentence, qui doit plus être morale que dissuasive (puisque Dame Shabanu semble avoir compris).

Mes respects