Procès ayant opposé Chrisaor au Comté de Flandres - Coupable

Chrisaor était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
entendu les temoignages et preuves que nous avons en notre possession, la cour vous condamne pour trouble à l'ordre public
pour ne pas avoir repondu à la lettre du sergent Oli et avoir negligé de repondre à ses demandes repetées de courrier en taverne , la cour vous condamne à 1 jour de prison,
Pour avoir vendu une peau sur le marché tournaisien , la cour vous condamne à racheter une peau sur le marché mairie

*Ayant donné un coup de marteau sur le lutrin, Telya juge des Flandres, en ce 26éme jour d'Aout, se leva *
Affaire classée !!! qu'il en soit ainsi
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

Acte d'accusation

Citation :: *Arrivant dans la salle, Lunconnu posa sur son bureau une pile de dossier.
Il ouvrit un dossier et commenca à dire :*

Mesdames, Messieurs, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Chrisaor, accusé de trouble à l'ordre public après avoir vendu une peau, vente interdite par décret municipale datant du 15eme jour de Juillet de l'an de grâce 1455 et refus d'optempérer aux demandes du sergent Oli.

Il vous faut savoir, Chrisaor, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.
- Tout refus de se soumettre aux opérations de vérification de la Prévôté.

Vous avez vendu une peau, ce qui est formellement interdit par le décret en vigueur de Tournai. Je rappelle ici le décret enfreint :
Le 15 juillet de l'an de grâce 1455 A la demande de Dame Rosa, maire de Tournai.
"LA GRILLE DES BAS PRIX EST POUR LE MOMENT SUSPENDUE! JE ME RESERVE LE DROIT DE LA REMETTRE EN CAS DE BESOIN.

Elle reste valable pour les rachats de denrées pour la mairie, par des personnes mandatées, tels que maïs (3.30 écus), blé (12,40 écus) que nous devons fournir au Comté par exemple, ainsi que pour établir le prix de vente des MA. (BP + 0.10 écus). Les fruits seront rachetés à 9.50 écus.

- peaux (INTERDIT A LA VENTE) [Vous les trouverez à 18,00 au marché de la mairie]

- stères de bois (INTERDIT A LA VENTE) [Vous les trouverez à 4,80 au marché de la mairie]"

Vous avez aussi refuser de vous soumettre au controle de police pour expliquer l'origine de denrée en vente de votre part sur le marché.

Voici les preuves de la forfaiture :
https://i.servimg.com/u/f22/11/37/31/33/chrisa12.jpg

Fait à Bruges, 16ieme jour d'Aout de l’an de Grâce 1455 par Geoffroy d'Harlegnan dict Lunconnu, Procureur des Flandres.

*Ce dossier étant entre les mains du juge, il passa au suivant.*

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Monsieur le Juge,
ma plaidoirie sera court, claire et concise. Pour le premier chef d'inculpation, je reconnais avoir mis sur le marché un peau interdite à la vente. Cependant, je suis nouveau dans le comté et je ne connaissais pas ce réglement. Cela dit, lorsque le sergent à remarquer mon erreur, il aurais pu me proposer de retirer l'objet de la vente, ou du moins de lui racheter, j'aurais dexercé sa volonté sans retenu.
Concernant le deuxième chef d'inculpation, je le réfute totalement. Le 13ème jours de ce mois, j'ai envoyé une lettre à messire Oli13 dans laquelle je l'informe que ces objets provienne de Clermont, il peut je l'espère faire une autre copie d'écran.
Dans l'attente de votre jugement, j'espère que vous prendrez acte de ma bonne et qu'une solution à l'amiable pourra être trouver.

Cordialement,
Chrisaor.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Bigre Bigre!
Par où commencer?
Bon, c'est quand même incroyable cette histoire?
Pourquoi en faut il arriver ici et venir faire perdre notre précieux temps, monsieur l'accusé...Je vois que vous n'êtes pas né de la dernière pluie!
C'est pourquoi je ne comprends pas vous avez omis de vous entendre avec la police locale qui vous proposait une transaction qui aurait éviter de vous retrouver devant ce tribunal....!!!
Je vois bien que vous avez des histoires avec Clermont mais bon la loi ets la loi et répondre aux injonctions des policiers en est une autre aussi..ils sont avant tout là pour vous aider...et vous éviter d'arriver au tribunal! Ce qui n'est gai pour personne!
Alors voilà, vous avez enfreint la loi sur le speaux et vous n'avez pas obtempérer aux représentant de la loi...
C'est pourquoi je demande une sanction à la hauteur de cet acte soit 1 jour de prison et le rachat d'une peau à la mairie où vous résidez...Ah oui et le jour de prison, c'ets pour vous être "moqué" de la police locale en leur répondant pas. Qu'Aristote vous aide à réfléchir à cela derrière les barreaux!
Juge , faites votre devoir!

Nicjoachim, procureur

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Messire le juge,
Je le repete, j'ai envoyé une réponse au sergent Oli13 mais il ne la pas reçu. Si je n'été pas sur de mes propos, je ne l'aurai pas fait venir à la barre.
Ceci étant dit, et sachant que je ne peut apporter de preuve, je m'incline et accepte les sanctions qui me seront imposées.

La défense à appelé Oli13 à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
oli13, s'avança à la barre, étonné d'estre appelé comme témoin de la défense, plutot que comme témoin à charge...

messire juge,

je me nomme oli13, sergent de police à tournai

j ai effectué le 13 d aout, un controle sur le marché, comme régulateur, et douanne de tournai.
certaines affaires, furent, comme le prévoit le décret de conciliation régularisées sans probleme, d autre comme l affaire jugée icelieu du sieur chrisaor demandait quelques vérifications.
Ce que je fit, comme peut en témoigner le courrier dont vous avez copie.

J ai aussi par acquis de conscience envoyé missive à dame rosa bourgmestre de tournai, pour lui demander si elle avait donner autorisation au sieur susnommé de vendre quelques marchandises sur notre marché.
la réponse fut négative.....

n ayant eu aucune réponse, et ayant rencontré le sieur en taverne le 14 d aout, je me permis de lui rappeler mes demandes... après avoir feint de ne pas comprendre, le sieur fut ensuite étonné, que je n ai rien reçu... étant en taverne, pour voir quelques amis, j offrit une tournée générale, et changea de conversation

la soirée étant bien avançait, le sieur, saluant tout les présents, avant de se retirer, je lui rappelai, que j attendai réponse, à savoir la provenance, et les autorisations... le sieur, feignant de ne pas comprendre, se reprit, et aquiesça mes demandes, et me dit qu il le ferait....

à ce jour , je n ai reçu aucune missive donnant réponse à mes interrogations.

les seuls courriers reçu, date de ce jour... le premier à 18h48 me demandant d intervenir en sa faveur, par un screen , de la lettre que je n ai jamais reçu, la seconde, vers 22h49 disant que c est un quiproquo, et que les marchandises viennent de clermont.

je rappel au sieur que mon controle fut effectué sur une peau, et 19 sacs de blés, vendu le jour de son retour à tournai, alors qu il n élève ni ne cultive rien

que justice soit faite, et que la vie suive son cours

saluant, le juge et le procureur, oli13, se retira pour suivre le procés d un peu plus loin....