Procès ayant opposé Sorugh au Comté de Flandres - Relaxé

Sorugh était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été relaxé.
il semblerait bien que messire de jeneffe est raison.
ce cas a dejà été jugé

*le 26éme jour d'Aout, le juge donna un coup de marteau sur le lutrin *
Affaires classée !!! qu'il en soit ainsi

Acte d'accusation

Citation :: *Arrivant dans la salle, Lunconnu posa sur son bureau une pile de dossier.
Il ouvrit un dossier et commenca à dire :*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Sorugh, accusé de trouble à l'ordre public après avoir pris un emploi interdit par décret le 15ième jour d'Août en l’an de Grâce 1455.

Il vous faut savoir, Sorugh, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Vous avez pris un emploi, ce qui est formellement interdit, suivant la grille salariale en vigueur dans la ville de Tournai
Je rappelle ici le décret enfrein :
Décret de Tournai, édicté le 14 juillet:
* O pts de caract : Salaire de 15 écus minimum - RESERVE AU NIV 0 et 1
* Entre 1 et 16 points de caract : Salaire de 18 minimum - RESERVE AUX NIV 1 et 2
* A partir de 17 points de caract : Salaire de 21 minimum NIV 1,2,3

Voici les preuves de la forfaiture :https://2img.net/r/ihimizer/img180/1120/affairesorughxw1.png

Fait à Bruges, 20ieme jour d'Aout de l’an de Grâce 1455 par Geoffroy d'Harlegnan dict Lunconnu, Procureur des Flandres."

*Ce dossier étant entre les mains du juge, il passa au suivant.*

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Monseigneur le juge, Je vous prie d'aggréer mes plus sincères et mes plus honnêtes escuses. J'avour être tout à fait au courant de cette loi mais avant que vous me sanctionnez Je voudrais vous expliquez ma situation telle quelle était il y a quelque jour: Je suis en voyage depuis bientot un mois et je n'ai pas très bien calculer mes provisions quand je suis arrivé dans votre ville Je n'avais même plus d'argent pour m'acheter une miche de pain. J'ai donc déjà enffreinds la loi déjà une fois dans le passé mais à ce moment là je n'étais pas au courant du tout et je m'étais donc arranger avec le lieutenant du village. Mais A ce même moment j'étais en procès dans le duché voisin pour une autre affaire trouble à l'ordre public ( c'est pas ma faute si vos loi sont différentes d'un duché à un autre) J'ai dû payer une assez grosse somme et je me suis trouvé en prison 3 jours J'étais mourant et j'étais dans le négatif(dans les -50) avec mon seul espoir était de travailler pour pouvoir me nourrir et j'y suis arriver tout juste gràce à ces 2 boulots à 15 écus. J'ai donc choisi d'enfreindre la loi plutot que de mourrir.
Maintenant je vous pose une question: Ne pouvons nous pas enfreindre la loi Lorsque ce que c'est notre ultime secours?

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: La loi est dure mais c'est la loi!
Je ne comprends pas pourquoi vous ne vous résignez pas à aller travailler à la mine ou comme milicien dans votre ville?
Peut être est ce fait que vous vous levez trop tard?
Je vous invite vivement à prendre vos précautions et comme je l'ai déjà dit vu votre casier judiciaire, je me permets de douter de votre honneteté...
Je laisse madame la juge, décidez en son âme et conscience.....

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Pourquoi vous m'avez mis deux procès? je n'ai plus envie de me répéter. En tout cas je ne vous ferai plus d'ennuis car je retourne chez moi à Avranches. Dsl pour les ennuis et encore merci pour votre Bonté car celà me permet de partir. A la prochaine!

L'accusation à appelé Guillaume_de_Jeneffe à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
*Guillaume salua l'assemblée et s'approcha de l'endroit où il devait se placer pour livrer témoignage*

Maistre Juge, Maistre Procureur, Maistre Sorugh,

Il semblerait que ce cas soit déjà jugé dans un autre dossier. Vous comprendrez donc que je ne puis rien ajouter à ce que j'ai déjà expliqué.

*Saluant l'assistance, il regagna son siège*