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 Procès ayant opposé Sephirof au Comté de Flandres - Relaxé

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Lunconnu

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Procès ayant opposé Sephirof au Comté de Flandres - Relaxé Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Sephirof au Comté de Flandres - Relaxé   Procès ayant opposé Sephirof au Comté de Flandres - Relaxé EmptyJeu 30 Aoû 2007 - 21:54

Sephirof était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été relaxé.
entendu les temoignages et preuves en notre possession, la cour ne peut que vous condamnez pour esclavisge, toutefois, etant donné votre jeune âge et en arguant que tout le monde peut commettre une erreur, aucune amende ne sera prelevée
sachez que si vous recidivez, la cour sera moins clémente

*Aprés avoir donné un coup de marteau sur le lutrin, le juge , en ce 26 éme jour d'aout, se leva et quitta la salle .

Affaire classée !!! qu'il en soit ainsi .



Acte d'accusation

Citation :

*Nicjoachim rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée de vin de messe et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Sephirof.

La-dite personne a engagé une autre à un prix inférieur au minimum accepté par le Comté. Elle n'a pas répondu à la consolidation.

Voici les preuves de la forfaiture :
https://redcdn.net/ihimizer/img442/507/qsdddrd2.jpg

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Op. 2. De l’esclavagisme
Article 2 :
Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

*Nicjoachim se tourna vers l'accusé*

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

Fait à Bruges, le 22/08/1455, par Nicjoachim, alors Procureur de Flandres.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Je suis d'accord avec vous a une chose pret je n'est pas pu changé l'annonce d'embauche car des que j'ai lu mon courrier j'ai vu ce message je suis allait directement changer l'offre mais il avait deja postulé je suis navré
Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Vu le jeune âge de l'accusé et vu qu'il semble faire preuve d'amende honorable..Je vous demande votre clémence madame la juge....Mais que notre jeune ami ci présent.Sache que ma clémence sera transformée en sévère sanction si il récidivait dans les prochain jours!
Qu'Aristote vous guide!
Madame la juge , je vous laisse décider....
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

c'est un homme qui reconnnait avoir fet une erreur, qui c'éxprime devant vous.Madame la juge, je reconnait les fet et que je suis en faute et j'aurai bien voulu reparé cette faute. Mais je ne suis pas arriver à temps
La défense à appelé Patatras14 à la barre
Citation :


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