Procès ayant opposé Coconina au Comté de Flandres - Coupable

Coconina était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Dame Coconina, vous etes coupable d'esclavagisme, etant donné les preuves que nous avons en notre possession et prenant en compte que vous avez essayé de reparer le prejudice, sans toutefois y parvenir, la cour vous comdamne à payer une amende de 3 écus correspondant à la difference d'embauche qui aurait du etre faite.

* Un coup de marteau sur le lutrin *
Affaire classée !!! Tel en est decidé .
Le prévenu a été condamné à une amende de 3 écus.

Acte d'accusation

Citation :: *Phillau rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de dame Coconina.

Malgré tout le bonne volonté de l'accusée, celle-ci, après avoir demander la marche à suivre, n'a jamais effectué la régularisation à l'amiable qui lui aurait permit d'eviter de venir en ces lieux.

Pour avoir engagé un employé sans lui garantir le minimum salariale légalement reconnu en flandres, cette dame se retrouve accusé d'esclavagisme.

Voici les preuves de la forfaiture :
18:43 : Coconina embauche Province pour 12,00 écus

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Livre II, Chapitre II, Op.2,
Article 2.
De l'Esclavagisme :
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

*Phillau se tourna vers l'accusé*

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

Fait à Bruges, le 25/07/1455, par Phillau d'Harlegnan, alors Procureur de Flandres.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: je suis fortement desolee.le prix de l embauche etait une meprise j a meme achete une miche de pin pour l offrir mi en vain aucun rendez vous n a pu aboutir.ce n est pas de ma propre volonte je sus reellement desolee tous les autres employes ont ete remuneres a juste valeur

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Messire le juge,

Je ne demanderais pas une peine trop élevée pour cette dame mais simplement une peine juste.
Cette dame s'est rendu coupable d'esclavagisme envers un honnête flamand et n'a pas pu lui rembourser son dû, malgré des éssais.

C'est ces éssais que ce souhaite valoriser en ne requierant que le remboursement de la somme illégalement perçue.

Fait à Bruges, le 29/07/1455, par Phillau d'Harlegnan, alors Procureur de Flandres.

Dernière plaidoirie de la défense

La défense à appelé Timberjack027 à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
La cours je vous salue,

Je ne connais pas l'accusé, Madame coconina.

Je n'ai pas de jugement a porté sur cette dame.

Mais d'apres le chef d'accusation, elle semble est une adepte de l'esclavage !! Qu'on la mette a la diette pendant une semaine!

La défense à appelé Alcore à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
Alcore fut surpris d'entendre son nom. Il demanda qu'on répete une fois, pour s'assurer qu'il avais bien entendu, puis alla a la barre temoigner:

"Votre honneur, etes vous sur de votre parole?
Je ne dit pas que vous soyez vieux gateux, mais je vous assure sur l'honneur ne pas connaitre dame Coconia, euh Coconina.
Enfin, vous m'appelez, et bon, faudrais m'expliquer ce que je fait la.
Enfin, je vais parler avec les éléments que j'ai en ma possétion...
Si c'est du fait de mon role de conseillé paysan, je vais dire qu'au vu des pocéssion tertière de la dame ici présente, je dirais qu'elle savait ce qu'elle fesait, car si elle a deux champs, elle dois connaitre les modalités...
Enfin bon, voila, en esperant que vous soyez quand meme indulgent, car une erreur est toujours possible, meme quand on est presque dans la tombe"

Puis il se leva, et parti comme il etais venu, pour aller s'occuper des autres paysans.