Procès ayant opposé Superbite au Comté de Flandres - Coupabl

Superbite était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
messire superbite, vous avez enfreint un decret municipal et n'avez pas daigné faire acte de presence en ce tribunal, vous etes coupable de trouble à l'ordre public
En consequence, au vu des preuves que nous detenons, la cour vous condamne à payer une amende de 10 écus
* Le juge donna un coup de marteau sur le lutrin*
Affaire close !!! Tel en est decidé
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Acte d'accusation

Citation :: *Arrivant dans la salle, Lunconnu posa sur son bureau une pile de dossier.
Il ouvrit un dossier et commenca à dire :*

Mesdames, Messieurs, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Superbite, accusé de trouble à l'ordre public après avoir vendu bu blé a un prix inférieur au prix plancher défini par décret municipale datant du 3eme jour de d'Aout de l'an de grâce 1455.

Il vous faut savoir, Superbite, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Vous avez vendu 7 sac de blé à 12,45 écus, ce qui est formellement interdit par le décret en vigueur de Ghent. Je rappelle ici le décret enfreint :
"Il est interdit de vendre du blé en dessous de 12,50 écus à Gand."

Voici les preuves de la forfaiture :
https://2img.net/r/ihimizer/img528/5941/superbitecj0.png

Le témoin de cette affaire est le sergent Adrienne.

Fait à Bruges, 13ieme jour d'Aout de l’an de Grâce 1455 par Geoffroy d'Harlegnan dict Lunconnu, Procureur des Flandres.

*Ce dossier étant entre les mains du juge, il passa au suivant.*

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Messire Juge,

Cet homme n'a pas jugé utile de se déplacer pour son procès, et je demande que la cour en tienne compte.

Je requiert une amende de 10 écus. Qui se constitue de 5 écus de frais de dossier et de 5 écus pour son erreur. Je pense que sa jeunesse aurait put l'excuser mais sa non présence, elle n'est pas excusable.

Fait à Bruges, le 17/08/1455, par Geoffroy d'Harlegnan dit Lunconnu, Procureur de Flandres.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation à appelé Adrienne à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
*S'avance à la barre et se tourne vers les membres de la Cour pour les saluer respecuteusement.*

Messire le Juge,
Messire le Procureur,

Je me présente à vous pour témoigner avoir acheté au sieur ... euh ...

*Baisse la voix et articule dans un chuchotement presque inaudible :*

Superbite ...

*Rougit, essayant de récupérer le fil de ses pensées ...*

... 6 sacs de blé à 12,45 écus alors que tout citoyen Ghentois avait été informé par missive du nouveau décret interdisant la vente de blé sous 12,50 écus.

L'erreur étant compréhensible et vu son âge relativement jeune, j'ai tenté de résoudre l'affaire à l'amiable, mais l'individu n'a daigné répondre à aucun de mes deux courriers et n'a donc exprimé ni regret ni souhait de s'amender.

Suite aux réactions négatives qu'a suscité ce décret auprès de la population, il n'est resté en vigueur qu'une petite semaine avant d'être abrogé. Cela n'excuse pourtant nullement le comportement méprisant de l'accusé vis-à-vis de la loi et ne présage rien de bon pour son évolution future dans notre société.

J'espère qu'à l'avenir, Messire ... Superbite saura se montrer plus respectueux de notre justice. Je vous remercie d'avoir entendu ma version des faits.

*S'incline magistralement devant la Cour et se retire d'une démarche pressée, réprimant un irrésistible fou-rire.*