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 Procès ayant opposé Sorugh au Comté de Flandres - Relaxé

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Lunconnu

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MessageSujet: Procès ayant opposé Sorugh au Comté de Flandres - Relaxé   Procès ayant opposé Sorugh au Comté de Flandres - Relaxé EmptyJeu 30 Aoû 2007 - 21:48

Sorugh était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été relaxé.
j'avoue que votre cas me laisse perplexe.
C'est en toute connaissance de cause que vous avez enfreint la loi, mais vous avez des circonstances attenuantes, car si vous ne l'aviez fait vous seriez mort.
La justice est la meme pour tous , messire, et insulter notre comté et ses lois n'est guére malin. Nous mettrons cet excés de langage sur le compte de votre grand detresse.
Pourtant, il ne sera pas dit que j'aurai votre mort sur la conscience, en consequence, au vu des elements que nous avons en notre possession, la cour vous condamne pour trouble à l'ordre public, toutefois, au vu des circonstances particuliere qui ont motivé votre geste, la cour dans sa grande indulgence ne suivra pas le procureur dans son requisitoire et ne demande ni amende, ni peine de prison,
je vous invite à prendre contact avec le maire du village et à lui demander de l'aide.
croyez bien , messire, que si je vous revoie dans ce tribunal, pour quelques motifs que se soient, je serai extremement severe.

* Telya, juge de Flandres, en ce 25éme jour d'aout, abaissa d'un coup sec son marteau sur le lutrin.*

Affaire classée !!! qu'il en soit ainsi .




Acte d'accusation

Citation :

Nicjoachim rentra dans la salle, déjà noir de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau de vie et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Sorugh

Le-dit sieur a choisi un emploi qui lui est interdit.

Voici les preuves de la forfaiture :
https://redcdn.net/ihimizer/img180/1120/affairesorughxw1.png
Ainsi que ses papiers;
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Sorugh

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Livre II, Chap. II, Op. 3, Art. 2: "Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public."

Décret de Tournai, édicté le 14 juillet:
* O pts de caract : Salaire de 15 écus minimum - RESERVE AU NIV 0 et 1
* Entre 1 et 16 points de caract : Salaire de 18 minimum - RESERVE AUX NIV 1 et 2
* A partir de 17 points de caract : Salaire de 21 minimum NIV 1,2,3

*Nicjoachim se tourna vers l'accusé*

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté. Ressaisssez vous mon ami!

Fait à Bruges, le 22/08/1455, par Nicjoachim, alors Procureur de Flandres.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Monseigneur le juge, Je vous prie d'aggréer mes plus sincères et mes plus honnêtes escuses. J'avour être tout à fait au courant de cette loi mais avant que vous me sanctionnez Je voudrais vous expliquez ma situation telle quelle était il y a quelque jour: Je suis en voyage depuis bientot un mois et je n'ai pas très bien calculer mes provisions quand je suis arrivé dans votre ville Je n'avais même plus d'argent pour m'acheter une miche de pain. J'ai donc déjà enffreinds la loi déjà une fois dans le passé mais à ce moment là je n'étais pas au courant du tout et je m'étais donc arranger avec le lieutenant du village. Mais A ce même moment j'étais en procès dans le duché voisin pour une autre affaire trouble à l'ordre public ( c'est pas ma faute si vos loi sont différentes d'un duché à un autre) J'ai dû payer une assez grosse somme et je me suis trouvé en prison 3 jours J'étais mourant et j'étais dans le négatif(dans les -50) avec mon seul espoir était de travailler pour pouvoir me nourrir et j'y suis arriver tout juste gràce à ces 2 boulots à 15 écus. J'ai donc choisi d'enfreindre la loi plutot que de mourrir.
Maintenant je vous pose une question: Ne pouvons nous pas enfreindre la loi Lorsque ce que c'est notre ultime secours?

Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Non, vous ne pouvez pas enfeindre la loi...faites preuve d'intelligence et contacter le maire de votre village, j'en suis sûr , il trouvera une solution...Mais personne n'est au dessus des lois même en cas d'ultime secours!
Vu que vous êtes un habitué de la justice, je mets en doute votre honneteté...et c'est pourquoi, je demande une peine de prison de 1 jours!
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Dans ce cas je devrai un nouvelle fois enfreindre la loi! Car je n'ai plus d'argent et j'ai juste une miche de pain Pour ce jour ci. Or si vous me mettez en prison je ne serai travailler ni me nourrir, je redeviendrai mourrant. ( car je suis actuellement faible) Et sans nourriture , je mourrai le lendemain. C'est donc à la peine de mort que vous me condamnez Je ne savais pas que votre duché était si bas au niveau justice!!! Vous n'êtes que des assassins. Surtout si pour vous, en plus, on doit choisir de mourir plutôt qu'enfreindre une loi qui ,pour en rajouter et escusez moi de le dire, mais celle là est très stupide! Je pense même que vous êtes le seule duché à la faire appliquer. Je me renseignerai quand même à l'avenir!
Car il n'y a que très rarement des emplois qui sont au dessus de 15 écus et je ne sais donc ,et je ne suis certainement pas le seul,que travailler à l'église.( pour une somme de 5 écus!!! même pas le prix d'une miche de pain!) Je ne sais même pas si je serai me nourrir demain!
J'ai peut-être déjà été en prison pour une bétise que j'ai fait dans le passé mais je me suis confessé depuis et j'en ai payé le prix fort! Maintenant je ne sais pas a qui on peut faire le plus confiance : à un ancien hors la loi ou un meurtrier?
L'accusation à appelé Guillaume_de_Jeneffe à la barre
Citation :

Voici son témoignage :
*Guillaume salua l'assemblée et s'approcha de l'endroit où il devait se placer pour livrer témoignage*

Maistre Juge, Maistre Procureur, Maistre Sorugh,

Je ne peux que confirmer que j'ai déjà procédé à une conciliation avec maistre Sorugh. C'est ce qui explique qu'une fois que j'ai aperçu le contrat passé le 15 août, j'ai constitué un dossier et l'ai déposé sur le bureau du procureur.

Je pense n'avoir rien à ajouter.

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