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 Procès ayant opposé Darkantor au Comté de Flandres - Coupabl

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Lunconnu

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MessageSujet: Procès ayant opposé Darkantor au Comté de Flandres - Coupabl   Procès ayant opposé Darkantor au Comté de Flandres - Coupabl EmptyJeu 30 Aoû 2007 - 21:43

Darkantor était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Entendu les preuves et les temoignages en notre possession, Il apparait à la cour que votre obstination à vendre du bois à un prix illegal n'est pas du à une méconnaissance de la loi, malgré le fait que vous ayez fait amende honorable et reconnu les faits , la cour vous condamne pour trouble à l'ordre public et vous demande de vous acquitter d'une amende de 15 écus

* Un coup de marteau sur le lutrin*

Affaire classée !!!! Qu'il en soit ainsi
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.


Acte d'accusation

Citation :

Nicjoachim rentra dans la salle, peu de monde à une heure si tardive.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Darkantor.

La-dite personne a vendu du bois à un prix illégal. Il a accepté la consolidation une première fois, mais a ensuite récidivé.

Voici les preuves de la forfaiture :
http://dragon-fire.chez-alice.fr/boisDarkantor_1.jpg

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Livre II, Chap. II, Op. 3, Art. 2: "Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public."

Sauf autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plus de 4.20 écus sur le marché des joueurs des villes productrices de bois.

*Nicjoachim se tourna vers l'accusé*

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

Fait à Bruges, le 22/08/1455, par Nicjoachim, alors Procureur de Flandres.
Première plaidoirie de la défense

Citation :

Darkantor arrive dans le tribunal et rejoin son siege

Salutation a vous monsieur le juge et monsieur le representant des forces de l'ordre

Je tien tout d'abord a dire que tout ce que vous me reproché est exact et que je ne ferais pas preuve de mauvaise foi.

Neanmoin pour ma defence je souhaite ajouté qu'il ne me semble pas que le crime comit merrite une sanction fnanciere a mon egard et encore moin de la prison comme il en a été question dans un courier qui m'a etait evoyé par un de vos representant Mr Bartox.

Pour preuve de ma bonne foi j'ai calculé le prejudice commis au comté cela monterait le prejudice economique a 1.90 ecus.Je vous laisse le soin de reestimer ce prejudice ci cela n'est pas deja fait.Chiffrer egalement le prejudice moral si cela vous convient.

Pour finir j'ajouterait pour ma defense que le prix de 4.30 ou 4.40 ecus la stère pour un boulanger ou un charpentier ou encore pour ce qui stock le bois pour ce chaufer,que ce prix est honorable.
la mairie quand a elle le vend 4.80.Cela rentrant dans ses benefices ainsi que les impots prelevé.(Neanmoin je conçoit trés bien que la mairie est besoin d'argent pour fonctionner)

Je voulait simplement dire que pour quelqu'un qui achete du bois regulierement il lui est plus facile de me l'acheter a moi qu'a la mairie.

Pour finir je tient a vous dire que je plaide coupable au yeux de la loi et que je reconnais tout les fait qui me sont reprochée.

J'adresse a la cour mon respect le plus sincere et j'affirme avoir confiance en la justice de mon comté.

Darkantor ce lève salut la cour et sort du tribunal.


Réquisitoire de l'accusation

Citation :

Madame la juge,
Vu que l'accusé fait preuve d'amende honorable et se montre repsectueux vis à vis de la cour...et que lui même a calculé le préjudice, je vous propose qu'il rachète à soit à la victime lésée soit à la maire une denrée majorée de 2 écus pour faire rond.
Plait il à vous madame la juge de décider!
Dernière plaidoirie de la défense

Citation :

Darkantor revient le lendemain au tribunal

Votre honneur messieur les representants des forces de l'ordre

Compte tenu de ce qui a été dit par l'accusation, ma deuxieme plaidoirie ne fera que conforter les dires de la partie civile.
Par consequent, celon votre bon vouloir votre honneur j'aimerai racheter ma faute et m'appliquer a reparation, il ne tient qu'a vous d'en decider votre honneur.

Mes respects votre honneur

L'accusation à appelé Bartox à la barre
Citation :

Voici son témoignage :
Messire de la défense, je ne crois pas que vous êtes placé pour estimer le préjudice fait à la mairie par ces ventes incessantes de bois. Vous n'imaginez même pas le tord que cela fait aux caisses de la mairie. Et les lois sont les lois, n'allez pas imaginer que sous prétexte d'une fluctuation de moins 10 deniers, cela ne change rien, bien au contraire !
Mais arrêtons l'économie.

Je ne peux nier votre bonne volonté et votre respect pour la cours, mais je ne peux fermer les yeux sur sur vos ventes répétées du 17, 19, 20 et 22 août 1455 de bois à des prix illégaux.

Cela fait de vous un triple récidiviste. Un courrier vous a été envoyé à chaque fois, une amende (ne comprenant que le bois a racheter sans majoration !) dressée pour chaque infraction.

Il me semble que cela s'appelle de l'indulgence et votre inaction fait de vous, à mes yeux, une personne sachant ce qu'elle fait et irresponsable.

Messire le Juge, je ne mettrai pas d'amende pour sire Darkantor (il n'en a déjà pas payé 4), il doit être jugé pour récidive.



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