Procès ayant opposé Tokagero au Comté de Flandres - Coupable

Tokagero était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Kristof avait été spécialement mandaté pour Juger de cette affair, et il éprouvais une grande satisfaction à revetir à nouveau la toge de Juge, lui rapellant de doux souvenirs*

Huum bien !

Vu que les faits sont clairement établis et l'insulte indiscutable.

Vu le contexte ou fut prononcé les insultes, particulierement dénué de respect dans le fief de chacun, de l'accusé comme du plaignant.

Vu la personnalité du seigneur SlamJack connu pour son tempérament "particulier"

Par ces motifs, je déclare l'accusé coupable de trouble a l'ordre publique, mais retiendrais comme circonstance atténuante le contexte général qui étais loin d'apaiser la colere du sieur Tokagero.

Sieur Tokagéro, vous vous acquiterez d'une amende d'un écu symbolique, en vous demandant à l'avenir de modérer vos propos, que ce soit envers un seigneur ou n'importe lequel des citoyens flamands.

Et que le plaignant prenne note également que la courtoisie et le respect sont de mises entre tous, et si il ne partage pas ce point de vue qu'il ne vienne point encombrer les tribunaux de plainte pour des actions qu'il aura plus ou moins sciemment provoquées.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Acte d'accusation

Citation :: *Arrivant dans la salle, Lunconnu posa sur son bureau une pile de dossier.
Il ouvrit un dossier et commenca à dire :*

Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Tokagero, accusé de trouble à l'ordre public après avoir insulté le Seigneur Lyz de Lannoy, Slam Jack.

Il vous faut savoir, Tokagero, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Vous avez écris un courrier au Lieutenant Bartox, précisant que vous refusez de faire des excuses et que vous êtes désireux de faire un duel. Or les duels sont réservés à la noblesse ce que vous n'êtes point.Vous n'avez donc pas access au jugement de dieu mais à notre justice.

Voici le dossier monté par le Lieutenant Bartox :
https://chateaudebruges.forum2jeux.com/Chateau-de-Bruges-Kasteel-van-Brugge-c10/Tour-de-la-Comtesse-Mariemagnes-Justice-Comtale-c5/Bureau-du-Procureur-f39/Depot-de-plainte-de-Antwerpen-p30615.htm#30615

Le témoin de l'accusation de cette affaire est : le Seigneur de Lyz de Lannoy, Slam Jack

Fait à Bruges, 9ieme jour d'Aout de l’an de Grâce 1455 par Geoffroy d'Harlegnan dict Lunconnu, Procureur des Flandres.

*Ce dossier étant entre les mains du juge, il passa au suivant.*

Première plaidoirie de la défense

Citation :: *Tokagero entra dans la salle quelques instants avant que Lunconnu commença à lire son parchemin. Un fois celui-ci terminer, le Géant se leva, s'éclaircit la gorge et débuta sa plaidoirie.*

Bonjour à tous. Tout d'abord laisser moi vous dire que la date de ce procès me dérange. en effet, je ne vais pas pouvoir venir avant dix, je rentre en retraite à Brugge demain.
Par contre, je fais appel à la damoisselle Tina58201 en tant que témoin de cette affaire. J'aimerais égallement faire appel d'un autre témoin, mais pour cela il me faut plus de renseignement.

*Un page vint apporter à Plasm une lettre signer de la main du Géant.*

Vous pourrez me répondre après ma premiere plaidoirie, Monsieur le Juge.

Comme l'a fait remarquer le Sieur Procureur, je vais à mon tour reciter l'article deux de l'opus trois du livre deux du Corpus Législatif de notre noble comté.

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Je ne le cache guère, j'ai bien traiter Slam Jack de cretin.
Sieur Juge, je ne sais pas si votre façon de voir la chose est la même, mais pour moi, un noble mais un vassal à le devoir de montrer l'exemple aux petits comme moi par exemple.
Car je n'ai fait qu'a parler comme lui.

Mon insulte vient du fait que je n'ai pas apprécier l'acte de Slam Jack. Un malautru que le village n'apprécie pas beaucoup à fait un pas en avant en s'excusant de tout ce qu'il a pu dire ou faire depuis son arrivé. Bien que nous n'acceptons pas ses excuses totalement il est de convenance de lui dire de continuer dans cette voie là. Mais, pour Slam Jack, il est tout à fait naturel de continuer à le traiter de simplet, de proposer à la mairie de castrer ce jeune homme et de faire des insinuations sur ces relations sexuelles.

Sieur le Juge, est-ce pour vous quelques choses de normal?

Sieur le Juge, j'ai rendu à Slam Jack son venin qu'il avait cracher sur cet homme qui n'osait lui rendre. Alors si je suis accusé coupable de trouble à l'ordre public pour avoir insulté un insultant, je porterais plainte contre Slam Jack pour Trouble à l'ordre public pour l'article deux de l'opus trois, enfin le même que pour cette affaire. Et si la justice n'accepte pas ma plainte cela veut dire qu'il y aurais deux vitesse dans notre comté et je peux vous assurer que ça ferais une très mauvaise publicité dans le Royaume de France.

Je vous remercie de m'avoir écouter.

*Le Géant se rassit en attendant la suite de l'accusation.*

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: Messire le Juge,

Nous voila donc dans un procès qui devait arriver. Nous avons pu nous rendre compte d'un manque de respect grandissant dans notre comté et de plus en plus des paysans se permettent d'être insultant. Et cela, aussi bien envers autrui, qu'envers nos lois.

Pourquoi dis-je cela ? Et bien c'est simple, je viens d'écouter l'accusé et il dit :
"Je ne le cache guère, j'ai bien traiter Slam Jack de cretin."
Donc, au moins une chose est sur, il a bien insulté un seigneur.

Je tiens aussi, messire le juge, a citer un autre passage de la plaidoirie de l'accusé. Bien qu'elle n'est pas de rapport directe avec l'affaire, cet extrait montre la mentalité de celui-ci :
"Et si la justice n'accepte pas ma plainte cela veut dire qu'il y aurais deux vitesse dans notre comté et je peux vous assurer que ça ferais une très mauvaise publicité dans le Royaume de France"
Que dire de cela, je trouve que les mots ici en disent long. Critique ouverte de notre justice, non justifié et sous entendu de menace. Je tenais à mettre l'accent sur ce point.Car je trouve qu'il vient de mettre en doute notre valeur et notre intégrité.

*Prenant un ton grave, le procureur regarda l'accusé*
Il faudrait penser à mesurer vos paroles, après cela, il n'est pas étonnant de vous voir ici pour Trouble à l'ordre public.

*Lunconnu se retourna vers le juge.*
Je rappelle que nous sommes ici pour juger Tokagero et non le seigneur SlamJack.

Pourquoi ce petit rappel, tout simplement pour faire force de constatation que le témoignage de Dame Tina, n’apporte rien à notre affaire. Elle nous décrit uniquement un portait du Seigneur Liz de Lannoy sans apporter le moindre élément pouvant soutenir l’action de Tokagero.
D’ailleurs, le Lieutenant Bartox, rappelle bien ce point lors de son témoignage. En écoutant le Lt Bartox, nous nous rendons bien compte que Tokagero a été insultant vis-à-vis du Seigneur SlamJack.
Je ne dirais qu’une chose sur son témoignage, c’est qu’un paysan se doit de respecter un seigneur même si les actes de celui-ci lui déplaisent.

Enfin nous avons tous écouté le témoignage du Seigneur SlamJack. Comme il le dit lui-même, les insultes ne le dérangent pas, il en reçoit souvent, et pour être de Tournai, Messire le Juge, vous le savez bien.
D’ailleurs c’est bien rare qu’il dépose plainte, et s’il le fait, ce n’est pas qu’il s’est senti insulté, c’est qu’il a senti la noblesse insultée. Et cela est grave. Très grave je dirais.
En effet, nous ne pouvons tolérer que les insultes envers les nobles et la noblesse deviennent une habitude en Flandre. C’est l’ouverture vers le chaos. C’est pour cela que je demande une peine lourde envers Tokagero. Il ne faut pas que de tels cas se reproduisent et se généralise et ce pour le bien de tout le monde.
Ainsi je demanderais une peine de 15 écus et surtout, afin qu’il puisse réfléchir pleinement et au calme à son comportement, que ce soit vis-à-vis de la noblesse que vis-à-vis de la justice, je demande 1 jour de cachot, où il pourra trouver le calme et la sérénité qu’il faut pour méditer sur ses paroles.
TOUTES ses paroles ...

Fait à Bruges, le 13/08/1455, par Geoffroy d'Harlegnan dit Lunconnu, Procureur de Flandres.

*Lunconnu retourna à sa place pour écouter la suite.*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: *Tokagero se leva de son siège et prit la parole*

Dame la Juge, merci d’avoir attendu la suite du procès que le dit noble de Lys-Lez-Lannoy, vassal du Vicomte LouisHubert et actuel Comte des Flandres m’a intenté ainsi qu’a deux de mes voisins d’Anvers.

Je répondrais à plusieurs points que le procureur sous le deuxième mandat du comte Wilbur à émit lors de son réquisitoire.

« […] afin qu’il puisse réfléchir pleinement et au calme à son comportement, que ce soit vis-à-vis de la noblesse que vis-à-vis de la justice, je demande 1 jour de cachot »

Je viens de passer en tous quarante-quatre jours dans deux différents monastères pour me reposer et réfléchir pleinement. Et c’est avec ce long repos maintenant dernière moi que maintenant j’affirme haut et fort que le dit vassal du Comte LouisHubert n’a rien d’un noble.
Il s’amuse à cracher sur les gens de rang social inférieure à lui, disant haut et fort qu’il est différent de la masse populaire. Pourtant, il représente une image plus que honteuse, presque pitoyable de la noblesse flamande en ce comportant ainsi! Et lorsque je traite cet individu de crétin, je le réaffirme, il en est un! Le Comte LouisHubert lui a fait grand honneur en plaçant entre ses mains une seigneurie sur son propre vicomté, il aurait été normal et même un devoir de prendre des cours d’éducation pour savoir se tenir en public! Au lieu de ça, SlamJack se pavanant dans sa luxure réaffirme son manque de politesse, son manque d’éducation en mettant à sac la tranquillité d’Anvers.

Car dame la Juge, c’est bien ce qu’il en est! Ce triste noble arrive à jour dans la calme bourgade anversoise et repart lorsque celle-ci se bagarre pour savoir qui va le frapper en premier.

Et lorsque le Procureur Lunconnu affirme que SlamJack accuse que très rarement les personnes qui osent lui parler comme je le fais actuellement, je ris haut et fort. Parce que, pardonnez-moi, mais il y a d’autre anversois qui sont eux aussi en procès contre lui et ce pour la même raison que moi!

Et je réaffirme que si je suis accusé et qui si ma plainte contre SlamJack est refuser, c’est qu’il y a bien une forme de justice à deux vitesses, que vous soyez offusqué ou non comme l’était Lunconnu, c’est bien le cas. Mais je dois avouer que j’apprécie le fait que le Comte ait changé de place Lunconnu qui au début du mandat était à votre place ma dame la Juge. Mais ce n’est pas pour autant que je change d’avis! Ne naissons pas tous égaux devant dieu ? Alors, pourquoi la justice temporelle se permettrait-elle de juger un noble contre un érudit que je suis parce que j’aurais osé dire quelques chose qui choqué ce triste noble ?

A nouveau, je rigole bien fort lorsque Lunconnu et SlamJack osent dire que j’insulte toute la noblesse flamande! Comme je l’ai dit plus haut, je ne traite de crétin que cet homme, là *le Géant pointe du doigt SlamJack *, assis et souriant niaisement car il montre une image déshonorante de la noblesse des Flandres. Et si vous me connaissiez mieux, vous devriez savoir que j’ai un respect profond pour des grands nobles des Flandres comme, la comtesse Deedlitt et le comte Lilin tous les deux membres de la famille De Cassel. Ou encore une profonde amitié avec le Baron de Veurne et actuel Comte de Hollande.

SlamJack est quelqu’un d’égocentrique et fallacieux et lorsqu’il passe dans un village rien n’est comme avant. Fini la tranquillité gagnée par les agents de polices et les maires en placent. Fini et pourquoi? A cause de qui? Le Comte des Flandres devrait reprendre l’honneur qu’il a fait à SlamJack ou alors lui payer des cours de maintien. Lorsque ce sera fait alors je crois qu’il pourra se tenir comme un noble qu’il essaie d’être et peut-être qu’il sera le bienvenu à Anvers mais il a intérêt à se faire oublier quelques peu et essayer de se faire pardonner parce que les Anversois n’offrent plus aussi facilement leur confiance et leur bienveillance.

Merci de m’avoir écouter.

*Tokagero se rassit tout en regardant la Juge*

La défense à appelé Tina58201 à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
Tina arriva dans le tribunal, salua respectueusement les membres siégeant sur l'estrade et alla s'asseoir.

Messire Slam Jack, profite de son rang et de son titre de noblesse pour insulter, intimider et rabaisser les pauvres gens.
Paysans
venant boire une chope après une dure journée de labeur ne sont pas à
l'abri, et même paysannes se voient contester leur vertu.
Il représente de la noblesse, une image déplorable, ce qui heureusement n'est pas le cas de tous.
S'acharner sur un pauvre hère qui s'est maintes fois excusé n'est pas venir en aide à ce malheureux.
Voila, Messires, ce que je peux vous dire sur cette affaire.

La défense à appelé Bartox à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
* Ayant écouté Tokagero, je me levais et pris de suite la parole pour ne pas être coupé *

Sieur
Tokagero, je suis bien conscient des différents qu'à occassioner Sieur
Slam Jack dans notre Antwerpen, et j'étais d'ailleurs moi même
intervenu. Mais nous ne sommes pas là pour faire son procès et accepter
une plainte contre lui, mais bien prouver que vous n'êtes pas plus en
tort que Messire SlamJack l'est.

Et je me dois à ce moment
d'intervenir. Il est vrai que Tokagero a proféré une insulte à
SlamJack. Mais n'en est-il pas la même chose pour ce dernier. Et quand
nous remettons les choses dans le contexte, n'est-il pas vrai que ce
procès est puéril, stérile et stupide ?
En tant que lieutenant de
la ville, j'ai du accepté la plainte d'un noble tel Messire SlamJack,
mais je dois bien dire que si Tokagero avait porté plainte contre
SlamJack, cela aurait été aussi irréfutable.

Mais je vais un peu
loin, je suis ici en tant que témoin et non qu'avocat. Alors, oui,
Tokagero a proféré une insulte à Slam Jack et oui, il aurait été plus
intelligent d'essayer de le laisser tout seul. Car Messire Slam Jack
pendant son séjour à Antwerpen n'aura fait qu'y installer mauvaise
ambiance dans les tavernes et sur le forum. Mais sa réputation de
faiseur d'histoires et d'homme cruel n'est plus à refaire. Ainsi je
pense qu'un arrangement à l'amialbe voir un duel dans le futur serait à
envisager.

Avec tous mes respects Monsieur le juge Plasm, Monsieur le procureur Lunconnu.

* Se rassoit, même si on ne voyait pas bien la différence*

L'accusation à appelé SlamJack à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
*Le
Seigneur de Lys-Lez-Lannoy salua respectueusement le Juge et le
Procureur avant de témoigner, prenant un air on ne peut plus sûr de
lui, habitué qu'il est des Cours et Tribunaux et certain de son bon
droit*

Messire Procureur,
Messire Juge,
Mes respects,

Je ne peux que m'offusquer des témoignages outrageants à mon égard devant vous aujourd'hui.

Vous
savez que je ne suis pas un enfant de choeur et je suis le premier à le
reconnaître. Néanmoins, je ne puis admettre que l'on se défende en
abusant d'imprécisions et de diffamations. Je me réserve d'ailleurs le
droit de déposer plainte à l'encontre des témoins pour diffamation si
leurs propos sont retenus contre moi.

S'il suffit de dire
n'importe quoi, pour salir un plaignant, dans le but de le discréditer
et si c'est là leur seul moyen de défense, où allons-nous?

Si
ces gens s'estimaient avoir été insultés, pourquoi n'ont-ils pas déposé
plainte à mon encontre en temps et en heure? N'auraient-ils pas
confiance en la Justice? Ou peut-être que mes propos n'étaient tout
simplement pas insultants!?

Ils attendent d'être convoqués au Tribunal pour se plaindre? C'est un peu gros...

Ne
nous trompons pas Messire Juge, la victime aujourd'hui, c'est bien moi.
Que l'on me traite de tout ce que l'on veut, je l'accepte et vous le
savez : je ne dépose plainte que lorsque j'estime les propos vraiment
graves et lourds de sous-entendus. Et c'est le cas aujourd'hui :
"crétin de noble". C'est toute la noblesse qui devrait se sentir
insultée! Et c'est en tant que représentant de la noblesse flamande que
j'ai déposé plainte. Honneur et Fidélité, Messire Juge. Vous savez ce
que c'est.

Pour en revenir aux faits, je rappelle qu'ils font
suite à la tentative d'excuse du sieur Jojo lequel, il est vrai, a été
quelque peu chahuté par ma personne. Je ne vous ferai pas de dessin,
vous me connaissez très bien. Et même si mon comportement n'a point été
très catholique, je ne pense pas avoir été insultant, auquel cas le
sieur Jojo aurait déposé plainte. Ce qu'il n'a pas fait. Il n'a même
pas répondu, affirmant que mes propos étaient pertinents et justifiés.

Néanmoins,
Tokagero, se sentant investi d'une mission de chevalier blanc, est venu
vilipender le sieur Jojo de ne pas s'excuser de la sorte et de ne pas
se laisser faire face au "crétin de noble".

Son intervention n'a fait qu'envenimer les choses. Même Jojo, principal intervenant, ne l'a pas encouragé.

Messire
Juge, si Tokagero souffre d'une quelconque frustration, qu'il règle son
problème autrement que par toute ingérence agressive et insultante dans
des discussions qui ne le concernent que peu, comme je l'ai dit en
halle publique...

Messire Juge,
Messire Procureur,
J'en ai fini et j'assure mon profond attachement au Comté de Flandres.

*Slam Jack regarda l'accusé le regard haut et le menton relevé et salua respectueusement la Cour.