Procès ayant opposé Ogoltsov au Comté de Flandres - Coupable

Ogoltsov était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Suivant la volonté de mon homologue Artésien, le juge Bilbokine, et de notre DLCA je vous livre le verdict rendu.

« BLAM ! BLAM !

L'accusé n’ayant dédaigné se présenter à son procès, il est icelieu reconnu coupable de brigandage sur les terres artésiennes, conformément à l'article 4.1 de la dLCA, dans le "Livre IV : Du brigandage", que je cite :
"4.1 : Toute personne, attaquant autrui pour le voler, et/ou le tuer, le garder captif, sur les terres artésiennes.", cet acte honteux étant un crime de troisième catégorie...

Je le condamne donc icelieu de ce fait à une amende de 150 écus, écus et à 2 jours dans nos geôles pour qu’il puisse réfléchir à ses actes.
Je demande également que l'accusé rembourse la victime

Au nom de Dieu tout puissant,
Que Justice soit faîte.

BLAM ! BLAM !

*Fait à Arras par le juge Bilbokine, le 11ème jour du mois de aout 1455.* »

« Pl@$m, alors Juge des Flandres, frappa d’un coup vif le lutrin en ce seizième jour du mois d’Août de l’an 1455… »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Acte d'accusation

Citation :: *Phillau se présenta devant l'assemblée avec une missive et son dossier*

Voici la missive qui me fut envoyée par le procureur d'artois.

_____
Messire le Juge,

En vertu de l'Alliance du Nord et de sa coopération judiciaire qui comprend que nul ne peut fuire la loi, je me permets de faire l'acte d'accusation dans le procès à l'encontre de messire Ogoltsov, accusé de trouble à l'ordre public.

Cet individu s'est permis de brigander messire Ffunivers sur le chemin entre Cambrai et Tournai.
Nous ne pouvons tolérer la présence sur notre territoire de personnes s'adonnant à cet acte, et ce pour la sécurité des artésiens. Nous ne voulons pas d'un Artois avec des brigands au bout de chaque chemin !
Cette personne contrevient justement à la sécurité artésienne.

Voici les preuves du méfait :
http://perso.club-internet.fr/laurent.remi/Og.jpeg

En vertu de l'article 4.1 de notre dLCA, dans le "Livre IV : Du brigandage", que je cite :
"4.1 : Toute personne, attaquant autrui pour le voler, et/ou le tuer, le garder captif, sur les terres artésiennes."

Je demande une peine de 150 écus, réductible à 100 écus si l'amende est payée via la foire comtale, ainsi qu'une peine de une journée dans nos geôles.
Je demande également que l'accusé rembourse la victime.

Je signale qu'il est possible pour l'accusé de faire appel à un avocat artésien, afin qu'il soit assisté lors du procès.
Pour demander les services, il suffit de contacter un avocat directement, ou de contacter le directeur du cabinet des avocats, Messire Aterfalco.

Que la Justice fasse son oeuvre !

Fait à Arras le 7 juillet 1455,
Grégoire d'Ailhaud, Procureur d'Artois.

___

D'après les traités de coopération juridique entre nos deux contrées, ce procès aura lieu en flandres suivant les lois artésiennes.

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :: *Lunconnu venait prendre connaissance du réquisitoire du procureur de l'Artois.
Devant tous, il se mit à le lire à voie haute :*

"Messire le Juge,

N'y allons pas par 4 chemins : l'accusé n'est même pas venu se défendre.

Pourquoi? La réponse est simple : il n'y a rien à ajouter !!!

Je maintiens donc ma demande de peine de 150 écus, réductible à 100 écus si l'amende est payée via la foire comtale, ainsi qu'une peine de une journée dans nos geôles.
Je demande également que l'accusé rembourse la victime.

Fait à Arras le 12 juillet 1455,
Grégoire d'Ailhaud, Procureur d'Artois."

*Une fois la lecture finit, il apporta le courrier au juge.*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.