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 Procès ayant opposé Quentinpirate au Comté de Flandres-Coupa

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Pl@$m
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Procès ayant opposé Quentinpirate au Comté de Flandres-Coupa Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Quentinpirate au Comté de Flandres-Coupa   Procès ayant opposé Quentinpirate au Comté de Flandres-Coupa EmptyMer 15 Aoû 2007 - 2:56

Quentinpirate était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Quentinpirate, je comprends vos difficultés à connaître les lois de notre Comté du à votre jeune age. Vous avez toujours à votre disposition des personnes compétentes pour répondre à vos interrogations, votre Bourgmestre en la personne de messire Dragonfire, messire Bartox en tant que Lieutenant de police sont des exemples. Toute personne se trouvant en taverne ou sur le marché pourrait vous répondre également. Je ne puis que vous conseiller d’user de leur bonté afin de ne point vous retrouver une nouvelle fois devant moi en de telles circonstances.
Vous êtes, cependant, coupable de trouble à l’ordre public et la somme de cinq écus vous sera retirée de votre bourse.

« Pl@$m, alors Juge des Flandres, frappa d’un coup vif le lutrin en ce douzième jour du mois d’Août de l’an 1455… »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~


Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.



Citation :
Acte d'accusation

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas du sieur Quentinpirate, accusé de trouble à l’ordre public après avoir délibérément choisi de vendre trois stères de bois (1 achetée par le sergent et 2 par le maire) sur le marché d'Anvers, au dessus du prix que le Corpus Législatif l’y autorise, le 20ème jour du mois de Juillet de l’an de grasce 1455.

Il est accusé de trouble à l’ordre public pour avoir enfreins:

Livre II, Chapitre II, Op.3,
Article 2.
Du Trouble à l'Ordre publique :
• Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Décret susdit :
1/ |Sauf autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plus de 4.20 écus sur le marché des joueurs des villes productrices de bois.

Voila les preuves recueillies par le sergent Angelmarne:
[https://redcdn.net/ihimizer/img248/7933/boisquentinpiratetd9.png]
[https://redcdn.net/ihimizer/img504/8113/fichequentinpiratehv0.png]

Sieur Quentinpirate, vous pouvez faire appel à un avocat, et pouvez de surcroit rester en liberté jusqu'à la fin du procès...

Faict à Bruges, le 23ème jour de juillet 1455, par Wuggalix, Procureur des Flandres.
Citation :
Première plaidoirie de la défense

je suis désoler d'avoir coser un t'elle déga mais je jure ne plus le refaire.
Merci de m'avoir écouter.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Messire le juge,

Le délit restant raisonable, je ne demanderais pas de peine disproportionnée. Seulement, je souhaite que l'accusé comprenne bien qu'il est nécessaire de faire plus attention.

Je demanderais donc le remboursement des trop perçus sur la vente de ces stères, ce montant doublé comme amende, soit un total de 5 écus.

Fait à Bruges, le 07/08/1455, par Geoffroy d'Harlegnan dit Lunconnu, Procureur de Flandres.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

Bonjour votre Honneur. je suis plus que désolé et je n'est que 9 ans.Donc tous a comenser apenne une semaine après mon inscripsion je me suis rendu à l'église.Acsidentellement j'ai apuiyer sur (faire retraite)et le l'endemain je fésais retraite et puisque je sais que faire retraite dure un jour.Donc j'ai atendu 1 jour et le lendemain je vouler revenir au monde mais le lien (revenir au monde) ne marcher plus donc j'ai atendu 1 jour et sa c'est mis à marcher et quand je suis revenue au monde il été trop tard et voila coment je suis ici mais bon c'est pas grave si je vais en prison maisje serais un peu triste.Voila tous se que jais à dire votre Honneur.

Citation :
La défense a appelé Merope69 à la barre

Voici son témoignage :
Quentinpirate ne savait pas qu'il était en delit, il est nouveau et maintenant qu'il a pris conscience de ses actes, il ne recommencera pas.
Citation :
La défense a appelé Leskorm à la barre
Citation :
L'accusation a appelé Drag0nf1re à la barre

Voici son témoignage :
Votre honneur,

Comme je suis amené à témoigner dans cette affaire je vais apporter une correction et donner des précisions sur cette affaire.

La correction concerne le fait que la mairie aurait acheté 2 stères à 15.95. Ceci est faux. On ne peut retenir contre l'accusé que la vente d'une seule stère de bois à 15.95, celle que le sergent Angelmarne a prise avec son mandat municipal. Il y avait bien d'autres stères au même prix sur le marché, 3 autres pour être exact, mais elles ont fini par disparaître au bout d'une semaine environ, je suppose que l'accusé les a retirées.

En ce qui concerne les précisions. Une tentative de conciliation a été faite. Elle consistait à acheter une stère de bois à 15.95 sur le marché de la mairie. Il n'y avait donc pas d'amende, juste une demande à ce que cela revienne à la normale. Après 24 heures la stère n'avait toujours pas été acheté malgré le courrier du sergent et le fait que l'accusé avait été vu en ville dans la journée. Une relance par pigeon a donc été faite par le sergent sur mes conseils. La encore cela n'a rien donné. Deux jours plus tard la stère était toujours sur le marché de la mairie, je l'ai donc retiré et ai signalé au sergent que la tentative de conciliation était un échec.

Voici les faits votre honneur.

Dragon Fire

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