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 Procès ayant opposé Glong au Comté de Flandres-Relaxe

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Pl@$m
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MessageSujet: Procès ayant opposé Glong au Comté de Flandres-Relaxe   Procès ayant opposé Glong au Comté de Flandres-Relaxe EmptyMer 15 Aoû 2007 - 2:54

Glong était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Messire Glong semble ne plus fouler la terre des royaumes. Puisse Aristote l’accueillir et le guider.

« Pl@$m, alors Juge des Flandres, frappa d’un coup vif le lutrin en ce douzième jour du mois d’Août de l’an 1455… »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~

Citation :
Acte d'accusation

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas du sieur Glong, accusé de trouble à l’ordre public après avoir délibérément choisi de spéculer en vendant un sac de blé, sur le marché de Tournai, au dessus du prix que le Corpus Législatif l’y autorise, le 20ème jour du mois de Juillet de l’an de grasce 1455.

Il est accusé de trouble à l’ordre public pour avoir enfreins:

Livre II, Chapitre II, Op.3,
Article 2.
Du Trouble à l'Ordre publique :
• Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Décret du Comté de Flandres : Prix du blé
Le prix de vente maximum d'un sac de blé sur l'ensemble des marchés du Comté de Flandres est fixé à 14 écus.
Toute personne vendant tout blé au dessus du seuil de 14 écus, sur les marchés flamands sera poursuivie pour spéculation.
Possibilité de vendre au dessus du seuil sera accordée aux Mairies Flamandes après étude de chaque cas.

Voila les preuves recueillies par le sergent Oli13:
https://i.servimg.com/u/f20/11/37/31/33/glong_10.jpg

Sieur Glong, vous pouvez faire appel à un avocat, et pouvez de surcroit rester en liberté jusqu'à la fin du procès...

Faict à Bruges, le 23ème jour de juillet 1455, par Wuggalix, Procureur des Flandres.

Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Monsieur le juge,

"Nul n'est censé ignorer la loi", je demanderais donc un remboursement du trop percu via l'achat de marchandise.

Ceci en se basant sur le Bas Prix conseillé dans la ville de Tournai soit : 12,50 écus.
Soit 7,80 écus, cette somme sera majoré de 5 écus de frais de dossier. Cela donne un total de 12,80 écus.

Pourquoi autant de rigueur, car la personne ne c'est pas présenté pour expliquer son cas.

Fait à Bruges, le 08/08/1455, par Geoffroy d'Harlegnan dit Lunconnu, Procureur de Flandres.

*Sur ces paroles, Lunconnu se retira*
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

_________________
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