Procès ayant opposé Terminasimon au Comté de Flandres-Coupab

Terminasimon était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Terminasimon semble avoir perdu la tête. S’en prendre à des personnes respectées et respectables de la sorte. Il utilise même des objets dont j’ignore totalement l’existence.
Les preuves sont là, et le sieur en question ne s’est pas présenté devant nous pour justifier comme il peu cette perte de connaissance, donc il est coupable de trouble à l’ordre public comme le stipule notre corpus législatif flamand.
Pour ce fait, et en espérant qu’il en tire des enseignements, la somme de vingt écus lui sera retirée de sa bourse.

« Pl@$m, alors Juge des Flandres, frappa d’un coup vif le lutrin en ce douzième jour du mois d’Août de l’an 1455… »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

Citation :: Acte d'accusation

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas du sieur Terminasimon, accusé de trouble à l’ordre public après avoir délibérément choisi de caguer sur la tête du sieur Radek, de tuer le tavernier, de frapper le sieur Radek avec un tabouret, de cracher à la figure du sieur Ulbrick, de vomir sur la tête d'Ulbrick puis d'avoir uriné sur une table de la taverne, le 18ème jour du mois de Juillet de l’an de grasce 1455.

Il est accusé de trouble à l'ordre public pour avoir enfreins:

Op. 3.Article 2.
Toute insulte ou menace ou harcèlement proférée à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.
Toute forme de violence dans la taverne à l'encontre d'un citoyen sera considérée comme un trouble à l'ordre public.

Voila les preuves recueillies par le sergent Lafred:
Terminasimon sort sont fusil à pompe et tu le tavernier
Terminasimon fait caca sur la tête de radek
Terminasimon prend son tabouret et frappe sur la tête de radek
Terminasimon crache a la figure d' ulbrick et lui enfonce sa fourchette dans la main
Terminasimon vomit sur la téte d'ulbrick et fait pipi sur la tac

Sieur Terminasimon, vous pouvez faire appel à un avocat, et pouvez de surcroit rester en liberté jusqu'à la fin du procès...

Faict à Bruges, le 20ème jour de juillet 1455, par Wuggalix, Procureur des Flandres.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Messire juge,

L'accusé n'a pas souhaité se présenter à son procès, je demanderais donc que la peine soit majorée de 5 écus par rapport au montant demandé pour l'ensemble de ces affaires.

Je demande donc une peine équivalente à 10 écus, peine juste et néanmoins suffisante pour que l'accusé n'oublie pas si rapidement les conséquences de son crime, le tout majorée de 5 écus, soit 15 écus.

Fait à Bruges, le 07/08/1455, par Geoffroy d'Harlegnan dit Lunconnu, Procureur de Flandres.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.