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 Procès ayant opposé Hadenna au Comté de Flandres-Coupable

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Pl@$m
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MessageSujet: Procès ayant opposé Hadenna au Comté de Flandres-Coupable   Procès ayant opposé Hadenna au Comté de Flandres-Coupable EmptyMer 15 Aoû 2007 - 2:50

Hadenna était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Dame Hadenna, il est indéniable que vous soyez coupable d’esclavagisme comme nous le montre les preuves avancées devant moi.
Pour ce fait, la somme de dix écus vous sera retirée de votre bourse en espérant que vous ferez plus attentions aux lois de notre Comté à l’avenir. Cette somme a été majorée par votre non présence icelieu.

« Pl@$m, alors Juge des Flandres, frappa d’un coup vif le lutrin en ce douzième jour du mois d’Août de l’an 1455… »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.


Citation :
Acte d'accusation

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Dame Hadenna, accusée d'esclavagisme après avoir délibérément choisi embauché pour le misérable salaire de 12 écus un ouvrier agricole en la ville d'Anvers, le 20ème jour du mois de Juillet de l’an de grasce 1455.

Elle est accusé d'esclavagisme pour avoir enfreins:

Op. 2. De l’esclavagisme
Article 2 :
Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus
sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la
justice du comté.

Voila les preuves recueillies par le sergent Angelmarne:
[https://redcdn.net/ihimizer/img337/8504/hadennawd7.png]
[https://redcdn.net/ihimizer/img218/7717/fichehadennajc4.png]

De surcroit, la dame Hadenna est une récidiviste car fut déja condamné pour des faicts similaires le 29 ème jour de juin:
[https://redcdn.net/ihimizer/img519/1989/hadennaiv6.png]

Dame Hadenna, vous pouvez faire appel à un avocat, et pouvez de surcroit rester en liberté jusqu'à la fin du procès...

Faict à Bruges, le 23ème jour de juillet 1455, par Wuggalix, Procureur des Flandres.
Citation :
Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Messire Juge,

Cet homme n'a pas jugé utile de se déplacer pour son procès, et je demande que la cour en tienne compte.

Je requiert le remboursement du dû majoré de sa moitié comme amende, soit une somme de 5 écus.

Fait à Bruges, le 07/08/1455, par Geoffroy d'Harlegnan dit Lunconnu, Procureur de Flandres.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

_________________
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