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 Procès ayant opposé *aurore* au Comté de Flandres-Coupable

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AuteurMessage
Pl@$m
Admin



Nombre de messages : 518
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Localisation : Lyon
Date d'inscription : 01/01/2007

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Procès ayant opposé *aurore* au Comté de Flandres-Coupable Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé *aurore* au Comté de Flandres-Coupable   Procès ayant opposé *aurore* au Comté de Flandres-Coupable EmptyMer 15 Aoû 2007 - 2:48

*aurore* était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu
Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Dame *aurore*, il est indéniable que vous soyez coupable d’esclavagisme comme nous le stipule le Procureur, alors messire Phillau. Je tenais d’ailleurs à m’excuser pour avoir passé l’intervention de notre Procureur.
Pour ce fait d’esclavagisme, la somme de cinq écus vous sera retirée de votre bourse en espérant que vous ferez plus attentions aux lois de notre Comté.

« Pl@$m, alors Juge des Flandres, frappa d’un coup vif le lutrin en ce douzième jour du mois d’Août de l’an 1455… »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.



Citation :
Acte d'accusation

*Phillau rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de dame *aurore*.

Cette dame a en effet été prise pour la seconde fois pour un cas d'exploitation abusif d'employé sur ses terres, ne respectant donc pas la législation dans ses choix de salaire.

Voici les preuves de la forfaiture :
http://dragon-fire.chez-alice.fr/esclavagisme_aurore_1.jpg

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Livre II, Chapitre II, Op.2,

Article 2 : De l'esclavagisme
Toute personne rémunérant un employer pour un salaire inférieur à 15 écus
sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la
justice du comté.

*Phillau se tourna vers l'accusé*

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

Fait à Bruges, le 25/07/1455, par Phillau d'Harlegnan, alors Procureur de Flandres.
Citation :
Première plaidoirie de la défense

bonjour ,
j'ignorais qu'il falait que le salaire sois au moins de 15 ecus. Maintenant que je le sais je vous assure que je le metrais au minimum a 15ecus .
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

je me suis manifesté je vous ai di et je vous confirme que j'ignorais quil falais que le salaire sois d'au moins 15 écus maintenant que je le sais je vous assure que je ne le métrais plus a moins !!
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