Procès ayant opposé Lablonde87 au Comté de Flandres-Coupable

Lablonde87 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dame Lablonde87, vous venez à nouveau devant nous, et ce, un jour après votre premier délit. Vous avez sûrement les même interrogations concernant cette grille des salaires mais il me semble que vous avez reçu un courrier des forces de la prévôté vous indiquant la marche à suivre. Ce courrier, vous n’y avez sûrement point prêté attention et cela est assez fâcheux. Il aurait pu vous éviter de venir une nouvelle fois devant nous.
Vous êtes coupable, une nouvelle fois, de trouble à l’ordre public et la somme de dix écus vous sera retirée de votre bourse.

« Pl@$m, alors Juge des Flandres, frappa d’un coup vif le lutrin en ce douzième jour du mois d’Août de l’an 1455… »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Citation :: Acte d'accusation

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Dame Lablonde87, accusée de trouble à l’ordre public après avoir délibérément choisi de prendre un emploi qui lui estait interdit de part son statut de paysanne, le 13ème jour du mois de Juillet de l’an de grasce 1455.

Elle est accusée de trouble à l'ordre public pour avoir enfreins:

Livre II, Chap. II, Op. 3, Art. 2: "Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public."

Décret enfreint :

Décret de Tournai, valable jusque et y compris le 13 juillet: La grille salariale sera la suivante:
0 points de caractéristiques : Salaire de 15 écus minimum - RESERVE AU NIV 0
* Entre 1 et 16 points de caract : Salaire de 18 minimum - INTERDIT AU NIV 3
* A partir de 17 points de caract : Salaire de 21 minimum

Voila les preuves recueillies par le sergent Guillaume de Jeneffe:
https://2img.net/r/ihimizer/img267/9908/affairelablonde874be2.png

Dame Lablonde87, vous pouvez faire appel à un avocat, et pouvez de surcroit rester en liberté jusqu'à la fin du procès...

Faict à Bruges, le 18ème jour de juillet 1455, par Wuggalix, Procureur des Flandres.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

je ne comprend rien a la grille des salaire
desolée

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Vostre Honneur,

La cour reproche - encore - à dame Lablonde87 d'avoir souscrit à une embauche réservée aux vagabonds, statut qu’elle n'avait pas.

Je demande donc une peine équivalente à 10 écus, peine juste et néanmoins suffisante pour que l'accusé n'oublie pas si rapidement les conséquences de son crime.
A cela, et au vu de l'habitude du prévenu à siéger icelieu, j'aimerais qu'il soit ajouté 10 écus pour récidive.

Fait à Bruges, le 23/07/1455, par Wuggalix, Procureur de Flandres.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.