Procès ayant opposé Sinedu93 au Comté de Flandres-Relaxe

Sinedu93 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Messire Sinedu93 semble ne plus fouler la terre des royaumes. Puisse Aristote l’accueillir et le guider.

« Pl@$m, alors Juge des Flandres, frappa d’un coup vif le lutrin en ce douzième jour du mois d’Août de l’an 1455… »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~

Citation :: Acte d'accusation

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas du sieur Sinedu93, accusé de trouble à l’ordre public après avoir délibérément choisi de vendre plusieurs stère de bois, sur le marché d’Anvers, au dessus du prix que le Corpus Législatif l’y autorise, le 12ème jour du mois de Juillet de l’an de grasce 1455.

Il est accusé de trouble à l’ordre public pour avoir enfreins:

Livre II, Chapitre II, Op.3,
Article 2.
Du Trouble à l'Ordre publique :
• Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Décret susdit :
1/ |Sauf autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plus de 4.20 écus sur le marché des joueurs des villes productrices de bois.

Voila les preuves recueillies par le sergent Angelmarne:
https://2img.net/r/ihimizer/img508/4550/boissinedu93jz5.png
https://2img.net/r/ihimizer/img219/2562/sinedu93fichepersoim5.png

Il est important de noter que le sieur Sinedu93 n’a pas daigné racheter ses stères alors qu’elles furent remises sur le marché de la mairie…

Sieur Sinedu93, vous pouvez faire appel à un avocat, et pouvez de surcroit rester en liberté jusqu'à la fin du procès...

Faict à Bruges, le 19ème jour de juillet 1455, par Wuggalix, Procureur des Flandres.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Vostre Honneur,

Après s'estre moqué des forces de Police de la ville d'Anvers, le sieur croit bon à continuer en cette voie en ne daignant pas se présenter à son propre procès...

Devant l'incapacité du sieur à respecter la loi et devant le peu de respect qu'il a montré à l'égard de la justice entière... Je demande une peine de 15 écus pour que le sieur apprenne à respecter la loi et ses représentants.

Fait à Bruges, le 23/07/1455, par Wuggalix, Procureur de Flandres.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.