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 Procès ayant opposé Bibi27600 au Comté de Flandres-Coupable

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Pl@$m
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Procès ayant opposé Bibi27600 au Comté de Flandres-Coupable Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Bibi27600 au Comté de Flandres-Coupable   Procès ayant opposé Bibi27600 au Comté de Flandres-Coupable EmptyMer 15 Aoû 2007 - 2:35

Bibi27600 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Bibi27600, vous avez enfreint un décret municipal sur la grille des salaires à Tournai, peut être est-ce du à votre jeunesse et je le comprends très bien mais vous êtes, malgré tout, coupable de trouble à l’ordre public.
Pour ce fait, la somme de dix écus vous sera retirée de votre bourse.

« Pl@$m, alors Juge des Flandres, frappa d’un coup vif le lutrin en ce douzième jour du mois d’Août de l’an 1455… »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~


Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.



Citation :
Acte d'accusation

*Phillau rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de messire Bibi27600.

Voici les preuves de la forfaiture :
https://redcdn.net/ihimizer/img49/1307/esclagroupe2qy1.png

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Livre II, Chap. II, Op. 3,
Art. 2: "Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public."

Décret enfreint :

Décret de Tournai, valable jusque et y compris le 8 juillet: La grille salariale sera la suivante:
0 pts de caract : Salaire de 15 écus minimum - RESERVE AU NIV 0
Entre 1 et 16 points de caract : Salaire de 18 minimum
A partir de 17 points de caract : Salaire de 21 minimum

*Phillau se tourna vers l'accusé*

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

Fait à Bruges, le 09/07/1455, par Phillau d'Harlegnan, alors Procureur de Flandres.
Citation :
Première plaidoirie de la défense

je suis debutan et ne conai pas trop les regles

Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Vostre Honneur,

La cour reproche au sieur Bibi27600 d'avoir souscrit à une embauche réservée aux vagabonds, statut qu’il vous n'avez pas.

Je demande donc une peine équivalente à 10 écus, peine juste et néanmoins suffisante pour que l'accusé n'oublie pas si rapidement les conséquences de son crime.

Fait à Bruges, le 23/07/1455, par Wuggalix, alors Procureur de Flandres.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
La défense a appelé Tigre27 à la barre

_________________
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