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 Procès ayant opposé Bacchus au Comté de Flandres-Coupable

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Pl@$m
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Procès ayant opposé Bacchus au Comté de Flandres-Coupable Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Bacchus au Comté de Flandres-Coupable   Procès ayant opposé Bacchus au Comté de Flandres-Coupable EmptyLun 6 Aoû 2007 - 13:55

Bacchus était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dame Bacchus, vous avez fauté pour la deuxième fois en deux jours concernant la grille salariale de Tournai, il semble donc que vous ne fassiez point attention aux courriers envoyés par la Prévôté. Pour ce fait, je vous rends donc coupable de trouble à l’ordre public avec récidive et vous retire la somme de vingt écus de votre bourse.

« Pl@$m, alors Juge des Flandres, frappa d’un coup vif le lutrin … »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~

Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.



Citation :
Acte d'accusation

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Dame Bacchus, accusée de trouble à l’ordre public après avoir délibérément choisi de prendre un emploi qui lui estait interdit de part son statut de paysanne, le 11ème jour du mois de Juillet de l’an de grasce 1455.

Elle est accusée de trouble à l'ordre public pour avoir enfreins:

Livre II, Chap. II, Op. 3, Art. 2: "Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public."

Décret enfreint :

Décret de Tournai, valable jusque et y compris le 13 juillet: La grille salariale sera la suivante:
0 points de caractéristiques : Salaire de 15 écus minimum - RESERVE AU NIV 0
* Entre 1 et 16 points de caract : Salaire de 18 minimum - INTERDIT AU NIV 3
* A partir de 17 points de caract : Salaire de 21 minimum

Voila les preuves recueillies par le sergent Guillaume de Jeneffe:
https://redcdn.net/ihimizer/img412/2500/affairediabacuu2.png

Dame Bacchus, vous pouvez faire appel à un avocat, et pouvez de surcroit rester en liberté jusqu'à la fin du procès...

Faict à Bruges, le 18ème jour de juillet 1455, par Wuggalix, Procureur des Flandres.

Citation :
Première plaidoirie de la défense

Votre Honneur, Messieurs les Jurés, je tiens tout d'abord a vous signaler mon ignorance de la grille des salaires au moment de l'infraction. C'est une erreur de ma part, aussi c'est confuse que je me présente devant vous. Je tiens à m'excuser devant tous les niveaux 0 de Tournai pour l'emploi qui leur a été pris, devant Messire de Jeneffe et devant toute la Cour pour le dérangement occasioné.
Je vous remercie de votre écoute.
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Vostre Honneur,

La cour reproche à la dame Bacchus d'avoir souscrit à une embauche réservée aux vagabonds, statut qu’elle n'avait pas.

Cependant il est notable que lors de sa première plaidoirie l'accusée à reconnu les faict et faict preuve de bonne foy. Je demande donc une peine équivalente à 5 écus, peine juste et néanmoins suffisante pour que l'accusé n'oublie pas si rapidement les conséquences de son crime.

Fait à Bruges, le 23/07/1455, par Wuggalix, Procureur de Flandres.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

_________________
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