Procès ayant opposé Tize au Comté de Flandres-Coupable

Procès ayant opposé Tize au Comté de Flandres

Citation :: Tize était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dame Tize, vous reconnaissez votre erreur devant nous que vous qualifiez d’étourderie, il semble que ce soit la première fois que vous êtes amené à venir icelieu d’ailleurs c’est pourquoi je serai clément avec vous. Vous êtes tout de même rendu coupable de trouble à l’ordre public par votre faute et la somme de cinq écus vous sera retirée de votre bourse pour ce fait.
Espérons que vous ferez plus attention aux lois la prochaine fois.

« Pl@$m, alors Juge des Flandres, frappa d’un coup vif le lutrin … »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

Citation :: Acte d'accusation

Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de dame Tize, accusée de trouble à l’ordre public après avoir délibérément choisi de vendre 5 stère de bois sur le marché d’Anvers, au dessus du prix que le Corpus Législatif l’y autorise, le 22ème jour du mois de Juillet de l’an de grasce 1455.

Elle est accusée de trouble à l’ordre public pour avoir enfreins:

Livre II, Chapitre II, Op.3,
Article 2.
Du Trouble à l'Ordre publique :
• Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Décret susdit :
1/ |Sauf autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plus de 4.20 écus sur le marché des joueurs des villes productrices de bois.

Voila les preuves recueillies par le sergent Angelmarne:
[http://dragon-fire.chez-alice.fr/boisTize_2.jpg]
[https://2img.net/r/ihimizer/img405/2214/fichetizesb9.png]

De surcroit dame Tize est une récidiviste car elle fut surpris le 9ème jour de mars pour les mesme faict:
[http://dragon-fire.chez-alice.fr/boisTize.jpg]

Dame Tize, vous pouvez faire appel à un avocat, et pouvez de surcroit rester en liberté jusqu'à la fin du procès...

Faict à Bruges, le 23ème jour de juillet 1455, par Wuggalix, Procureur des Flandres.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

votre honneur. membre de la cour.
je reconnais les actes pour lequels vous m'acusez mais je doit vous preciser que cela est due a une erreur , manque d'attention , j'ai vendu 5 stéres de bois pour 4ecus70 au lieu de 4 ecus 20 la precipitation ma tromper veuillez m'en excusé je suis pas une voleuse j'adore mon village j'aimais j'aurai envie de lui faire du mal c'etais une infraction involentaire et je m'arrengrai a reparer ma faute

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Messire le juge,

Je conçois qu'une faute d'inattention est si vite arrivée, mais je ne suis pas assez crédule pour croire qu'une affaire de coïncidence puisse permettre à cette faute de se reproduire deux fois pour un même cas.

Le délit restant raisonable, je ne demanderais pas de peine disproportionnée. Seulement, je souhaite que l'accusé comprenne bien qu'il est nécessaire de faire plus attention.

Je demanderais donc le remboursement des trop perçus sur la vente de ces stères, ce montant doublé comme amende, soit un total de 5 écus.

Fait à Bruges, le 25/07/1455, par Phillau d'Harlegnan, alors Procureur de Flandres.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

votre honneur
je me souvient pas avoir comis un tel acte deshonnorant deux foi
et j'ai jamais voulu causer des probleme ni a moi ni au village
je suis pretes a payer pour mes fautes et laver mon honneur