Procès ayant opposé Martinthamard au Comté de Flandres-Coupa

Martinthamard était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Messire Martinthamard, les voix du Seigneur sont impénétrables en effet mais comme vous le dites, la loi est la loi. Je vous conseille de faire plus attention la prochaine fois que vous souhaiterez embaucher une personne pour votre champ.
Vous êtes donc coupable d’esclavagisme et la somme de dix écus sera retirée de votre bourse pour ce fait.

« Pl@$m, alors Juge des Flandres, frappa d’un coup vif le lutrin … »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Citation :: Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas du sieur Martinthamard, accusé d'esclavagisme après avoir délibérément choisi d'embaucher un ouvrier pour le misérable salaire de 12 écus, le 7ème jour du mois de Juillet de l’an de grasce 1455.

Il est accusé d'esclavagisme pour avoir enfreins:

CL, Livre II, Chap. II, Op. 2, Art. 3: "Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté. La peine pour esclavagisme, est d'une part le remboursement de la différence entre le salaire donné et le salaire minimum, et d'autre part une amende équivalente à celle ci. En cas de récidive, l'amende POURRA ETRE multipliée proportionnellement au nombre de récidives"

Voila les preuves recueillies par le sergent Lafred:
« 07/07 20:23 : Martinthamard embauche Egna pour 12,00 écus »

Il est important à noté, que dame Lafred avait envoyé un courrier au sieur Martinthamard après avoir vu ceci :
« Martinthamard cherche un travailleur pour récolter des légumes. Qualification requise : 0 points d'intelligence, Salaire : 12,00 écus »
…Courrier auquel le prévenu n’a pas jugé bon de donner réponse.

Sieur Martinthamard, vous pouvez faire appel à un avocat, et pouvez de surcroit rester en liberté jusqu'à la fin du procès...

Faict à Bruges, le 19ème jour de juillet 1455, par Wuggalix, Procureur des Flandres.

Citation :: Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
Vostre Honneur,

Le sieur Martinthamard n'a pas plus daigné se présenter à son propre procès que répondre au sergent Lafred alors qu'icelle l'informait de son infraction...

Pour pallier à ces manquement et pour que le sieur ne recommence plus à l'avenir, je demande une amende de 10 écus.

Fait à Bruges, le 23/07/1455, par Wuggalix, Procureur de Flandres.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
Mes bons seigneurs, que voilà tant de courroux à l'encontre d'un brave croyant parti en retraite spirituelle en notre bonne église.
Mille excuses pour mon silence, mais les voix du seigneur sont impénétrables et sa bonne parole ne m'est parvenue qu'en ce jour bénit où je revins au monde.
Donc oui je suis bien coupable d'esclavagisme et j'aurais sur le champs réparé mon étourderie si je n'étais pas en retraite.
L'enquête du sergent Lafred, pour diligente qu'elle fut, aurait dû tenir compte de ma situation en consultant ma fiche.
Pour la paix civile et pour faire amende honnorable je m'acquitterai bien volontiers de l'amende que vous m'infligerez, sans pour autant que le malheureux spolier n'en trouve quelconque dédommagement.
Dura lex sed lex