Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilS'enregistrerConnexion

Partagez
 

 Procès ayant opposé Martinthamard au Comté de Flandres-Coupa

Aller en bas 
AuteurMessage
Pl@$m
Admin


Nombre de messages : 518
Age : 41
Localisation : Lyon
Date d'inscription : 01/01/2007

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Lyon
Grade:

Procès ayant opposé Martinthamard au Comté de Flandres-Coupa Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Martinthamard au Comté de Flandres-Coupa   Procès ayant opposé Martinthamard au Comté de Flandres-Coupa EmptyMar 24 Juil 2007 - 10:08

Martinthamard était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu
Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Messire Martinthamard, les voix du Seigneur sont impénétrables en effet mais comme vous le dites, la loi est la loi. Je vous conseille de faire plus attention la prochaine fois que vous souhaiterez embaucher une personne pour votre champ.
Vous êtes donc coupable d’esclavagisme et la somme de dix écus sera retirée de votre bourse pour ce fait.

« Pl@$m, alors Juge des Flandres, frappa d’un coup vif le lutrin … »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.
Citation :
Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas du sieur Martinthamard, accusé d'esclavagisme après avoir délibérément choisi d'embaucher un ouvrier pour le misérable salaire de 12 écus, le 7ème jour du mois de Juillet de l’an de grasce 1455.

Il est accusé d'esclavagisme pour avoir enfreins:

CL, Livre II, Chap. II, Op. 2, Art. 3: "Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté. La peine pour esclavagisme, est d'une part le remboursement de la différence entre le salaire donné et le salaire minimum, et d'autre part une amende équivalente à celle ci. En cas de récidive, l'amende POURRA ETRE multipliée proportionnellement au nombre de récidives"

Voila les preuves recueillies par le sergent Lafred:
« 07/07 20:23 : Martinthamard embauche Egna pour 12,00 écus »

Il est important à noté, que dame Lafred avait envoyé un courrier au sieur Martinthamard après avoir vu ceci :
« Martinthamard cherche un travailleur pour récolter des légumes. Qualification requise : 0 points d'intelligence, Salaire : 12,00 écus »
…Courrier auquel le prévenu n’a pas jugé bon de donner réponse.

Sieur Martinthamard, vous pouvez faire appel à un avocat, et pouvez de surcroit rester en liberté jusqu'à la fin du procès...

Faict à Bruges, le 19ème jour de juillet 1455, par Wuggalix, Procureur des Flandres.
Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Vostre Honneur,

Le sieur Martinthamard n'a pas plus daigné se présenter à son propre procès que répondre au sergent Lafred alors qu'icelle l'informait de son infraction...

Pour pallier à ces manquement et pour que le sieur ne recommence plus à l'avenir, je demande une amende de 10 écus.

Fait à Bruges, le 23/07/1455, par Wuggalix, Procureur de Flandres.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
Mes bons seigneurs, que voilà tant de courroux à l'encontre d'un brave croyant parti en retraite spirituelle en notre bonne église.
Mille excuses pour mon silence, mais les voix du seigneur sont impénétrables et sa bonne parole ne m'est parvenue qu'en ce jour bénit où je revins au monde.
Donc oui je suis bien coupable d'esclavagisme et j'aurais sur le champs réparé mon étourderie si je n'étais pas en retraite.
L'enquête du sergent Lafred, pour diligente qu'elle fut, aurait dû tenir compte de ma situation en consultant ma fiche.
Pour la paix civile et pour faire amende honnorable je m'acquitterai bien volontiers de l'amende que vous m'infligerez, sans pour autant que le malheureux spolier n'en trouve quelconque dédommagement.
Dura lex sed lex

_________________
Procès ayant opposé Martinthamard au Comté de Flandres-Coupa Blason10
Revenir en haut Aller en bas
 
Procès ayant opposé Martinthamard au Comté de Flandres-Coupa
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Procès ayant opposé Gillbert au Comté de Flandres
» Procès ayant opposé Charloto au Comté de Flandres-Coupable
» Procès ayant opposé Dahmer au Comté de Flandres
» Procès ayant opposé Yann18 au Comté de Flandres
» Procès ayant opposé Hotrant au Comté de Flandres-Coupable

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers: