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 Procès ayant opposé G0b3lz au Comté de Flandres-Coupable

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Pl@$m
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Procès ayant opposé G0b3lz au Comté de Flandres-Coupable Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé G0b3lz au Comté de Flandres-Coupable   Procès ayant opposé G0b3lz au Comté de Flandres-Coupable EmptyMar 24 Juil 2007 - 10:07

G0b3lz était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire G0b3lz, au moment des faits vous avez dû recevoir un courrier de la prévôté pour le même cas que celui-ci. En effet vous aviez déjà fauté deux jours plus tôt.
Vous êtes donc coupable de trouble à l’ordre public avec récidive et, pour ce fait, je vous retire la somme de dix écus majorée de cinq écus pour la récidive soit une somme totale de quinze écus. Je ne puis que vous conseiller de faire plus attentions aux courriers de la prévôté à l'avenir.

« Pl@$m, alors Juge des Flandres, frappa d’un coup vif le lutrin … »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

Citation :
Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas du sieur G0b3lz, accusée de trouble à l’ordre public après avoir délibérément choisi de prendre un emploi qui lui estait interdit de part son statut de paysan, le 13ème jour du mois de Juillet de l’an de grasce 1455.

Il est accusé de trouble à l'ordre public pour avoir enfreins:

Livre II, Chap. II, Op. 3, Art. 2: "Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public."

Décret enfreint :

Décret de Tournai, valable jusque et y compris le 13 juillet: La grille salariale sera la suivante:
0 points de caractéristiques : Salaire de 15 écus minimum - RESERVE AU NIV 0
* Entre 1 et 16 points de caract : Salaire de 18 minimum - INTERDIT AU NIV 3
* A partir de 17 points de caract : Salaire de 21 minimum

Voila les preuves recueillies par le sergent Guillaume de Jeneffe:
https://2img.net/r/ihimizer/img241/1276/affairefeng0hetxv3.png

Sieur G0b3lz, vous pouvez faire appel à un avocat, et pouvez de surcroit rester en liberté jusqu'à la fin du procès...

Faict à Bruges, le 18ème jour de juillet 1455, par Wuggalix, Procureur des Flandres.
Citation :
Première plaidoirie de la défense
Monsieur le juge ...
Je suis desolé de vous annoncez que je ne comprend pas pourquoi je suis accusé ... ai-je pris le boulot d'un Niveau 0 ? Si c'est le cas je suis au même niveau qu'un niveau 0 (sauf avec un champ vierge) je n'avais aucun point de caracteristique au moment du fait ...

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Vostre Honneur,

La cour reproche au sieur G0b3lz d'avoir souscrit à une embauche réservée aux vagabonds, statut qu’il n'avait pas.

Je demande donc une peine équivalente à 10 écus, peine juste et néanmoins suffisante pour que l'accusé n'oublie pas si rapidement les conséquences de son crime.

Fait à Bruges, le 23/07/1455, par Wuggalix, Procureur de Flandres.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
Ne pourriez vous pas me Relaxé pour cette fois et m'expliquez clairement ma paye minimum ?
Mais j'annonce que je partirais bientot de Tournai et j'aimerai avoir une bonne image de cette belles ville et de ces merveilleux habitants Smile
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