La Ville et le Chateau de Bruges
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.


Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilDernières imagesS'enregistrerConnexion
-20%
Le deal à ne pas rater :
Drone Dji DJI Mini 4K (EU)
239 € 299 €
Voir le deal

 

 Procès ayant opposé G0b3lz au Comté de Flandres-Coupable

Aller en bas 
AuteurMessage
Pl@$m
Admin



Nombre de messages : 518
Age : 46
Localisation : Lyon
Date d'inscription : 01/01/2007

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Lyon
Grade:

Procès ayant opposé G0b3lz au Comté de Flandres-Coupable Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé G0b3lz au Comté de Flandres-Coupable   Procès ayant opposé G0b3lz au Comté de Flandres-Coupable EmptyMar 24 Juil 2007 - 10:05

G0b3lz était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire G0b3lz, les emplois ne demandant aucune caractéristique sont réservés au niveau zéro, or vous avez postulé à icelle alors que vous étiez déjà paysan.
Vous êtes donc coupable de trouble à l’ordre public et, pour ce fait, je vous retire la somme de dix écus.

« Pl@$m, alors Juge des Flandres, frappa d’un coup vif le lutrin … »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Citation :
Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas du sieur G0b3lz, accusé de trouble à l’ordre public après avoir délibérément choisi de prendre un emploi qui lui estait interdit de part son statut de paysan, le 11ème jour du mois de Juillet de l’an de grasce 1455.

Il est accusé de trouble à l'ordre public pour avoir enfreins:

Livre II, Chap. II, Op. 3, Art. 2: "Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public."

Décret enfreint :

Décret de Tournai, valable jusque et y compris le 13 juillet: La grille salariale sera la suivante:
0 points de caractéristiques : Salaire de 15 écus minimum - RESERVE AU NIV 0
* Entre 1 et 16 points de caract : Salaire de 18 minimum - INTERDIT AU NIV 3
* A partir de 17 points de caract : Salaire de 21 minimum

Voila les preuves recueillies par le sergent Guillaume de Jeneffe:
https://2img.net/r/ihimizer/img522/917/affairealteg0ns7.png

Sieur G0b3lz, vous pouvez faire appel à un avocat, et pouvez de surcroit rester en liberté jusqu'à la fin du procès...

Faict à Bruges, le 18ème jour de juillet 1455, par Wuggalix, Procureur des Flandres.
Citation :
Première plaidoirie de la défense
Monsieur le juge ...
Je suis desolé de vous annoncez que je ne comprend pas pourquoi je suis accusé ... ai-je pris le boulot d'un Niveau 0 ? Si c'est le cas je suis au même niveau qu'un niveau 0 (sauf avec un champ vierge) je n'avais aucun point de caracteristique au moment du fait ...

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Vostre Honneur,

La cour reproche au sieur G0b3lz d'avoir souscrit à une embauche réservée aux vagabonds, statut qu’il n'avait pas.

Je demande donc une peine équivalente à 10 écus, peine juste et néanmoins suffisante pour que l'accusé n'oublie pas si rapidement les conséquences de son crime.
A cela, j'aimerais qu'il soit ajouté 5 écus pour récidive.

Fait à Bruges, le 23/07/1455, par Wuggalix, Procureur de Flandres.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
Ne pourriez vous pas me Relaxé pour cette fois et m'expliquez clairement ma paye minimum ?
Mais j'annonce que je partirais bientot de Tournai et j'aimerai avoir une bonne image de cette belles ville et de ces merveilleux habitants Smile

Vous pouvez
Revenir en haut Aller en bas
 
Procès ayant opposé G0b3lz au Comté de Flandres-Coupable
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers:  
Ne ratez plus aucun deal !
Abonnez-vous pour recevoir par notification une sélection des meilleurs deals chaque jour.
IgnorerAutoriser