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 Procès ayant opposé Rahmane au Comté de Flandres-Coupable

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Pl@$m
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Procès ayant opposé Rahmane au Comté de Flandres-Coupable Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Rahmane au Comté de Flandres-Coupable   Procès ayant opposé Rahmane au Comté de Flandres-Coupable EmptyMar 24 Juil 2007 - 10:00

Rahmane était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire Rahmane, il est quand même dommage de vous voir mentir devant moi. Apparemment la denrée déposée sur le marché afin de vous permettre de vous acquitter de votre amende n’a jamais été achetée par vos soins. Votre sourire semble moqueur et me pousserait à augmenter la peine demandée par l’accusation mais votre statut ne me le permet point.
Pour ce fait, je vous rends coupable de trouble à l’ordre public et vous retire la somme de cinq écus de votre bourse.
En espérant que vous resterez sur votre première plaidoirie et que je n’aurai plus à vous voir icelieu.

« Pl@$m, alors Juge des Flandres, frappa d’un coup vif le lutrin … »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

Citation :
Acte d'accusation
Votre Honneur,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas du sieur Rahmane, accusé de trouble à l’ordre public après avoir délibérément choisi de vendre une stère de bois, sur le marché d’Anvers, au dessus du prix que le Corpus Législatif l’y autorise, le 3ème jour du mois de Juillet de l’an de grasce 1455.

Il est accusé de trouble à l’ordre public pour avoir enfreins:

Livre II, Chapitre II, Op.3,
Article 2.
Du Trouble à l'Ordre publique :
• Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Décret susdit :
1/ |Sauf autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plus de 4.20 écus sur le marché des joueurs des villes productrices de bois.

Voila les preuves recueillies par le sergent Angelmarne:
[https://redcdn.net/ihimizer/img295/7267/rahmaneboisyh5.png]
[https://redcdn.net/ihimizer/img502/3997/boisrahmaners2.png]

Sieur Rahmane, vous pouvez faire appel à un avocat, et pouvez de surcroit rester en liberté jusqu'à la fin du procès...

Faict à Bruges, le 19ème jour de juillet 1455, par Wuggalix, Procureur des Flandres.

Citation :
Première plaidoirie de la défense
Votre Honneur,

Tout ce qu' a rapporter dame angelmarne est de la pure verite. Cependant je tiens a attirer votre attention sur quelquechose : J' AI DEJA AHETER LE SAC DE MAIS.... qui etait et est et sera toujours l' amande infligee a mon egard.Donc ma presance dans ce tribunal est injustifiee.J' espere votre honneur que c' est la premiere et derniere fois que je me presenterai devant vous . ET dorenavant je ferais tres attention aux prix de vente autorises par la mairie.Sur ce votre honneur je demande grace et je voudrais etre relaxe si tel sera votre decision. Smile
Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Vostre honneur,

Après m'estre renseigné auprès du maire d'Anvers, j'ai découvert que le sac de maïs que le sieur dict avoir acheté en guise de conciliation est ni plus ni moins qu'un mensonge à le cour et à vostre personne.

Preuve:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=207353&postdays=0&postorder=asc&start=435

Pour que le sieur apprenne, d'une à ne se plus moquer de la cour, de deux à ne plus se moquer des lois, je demande 10 écus d'amende.

Fait à Bruges, le 23/07/1455, par Wuggalix, Procureur de Flandres.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
Si ce que vous dites est vrai, je n attends que votre verdict avec le sourire ^^. Mais je constate que vous etes trop severes sans vouloir vous offenser.

_________________
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