Procès ayant opposé Susannah au Comté de Flandres-Coupable

Susannah était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
~ Dame Susannah, veuillez vous lever ~

Vous avez enfreint un décret Comtal mis en place depuis quelques temps déjà. Vous vous êtes présenté icelieu et cela ne peut être que bénéfique pour vous et j’en tiens compte.
Pour ce fait, je vous rends coupable de trouble à l’ordre public et vous retire la somme de dix écus de votre bourse afin que vous preniez conscience des lois régissant en notre Comté.

« Le juge frappa d’un coup vif le lutrin … »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Citation :: Acte d'accusation
*Phillau rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de dame Susannah.

Cet dame n'a pas respecté un décrêt régissant la vente de peaux sur les terres flamandes.

Voici les preuves de la forfaiture :
03-07-2007 17:30 : Vous avez acheté à Susannah 3 peaux pour 17,70 écus.

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Livre II, Chapitre II, Op3,
Article 2.
Du Trouble à l'Ordre publique :
-Toute violation d'un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Décrêt susdit.

le prix minimal de vente d’une peau est fixé à 18 écus sur le sol flamand

*Phillau se tourna vers l'accusé*

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

Fait à Bruges, le 09/07/1455, par Phillau d'Harlegnan, alors Procureur de Flandres.

Citation :: Première plaidoirie de la défense
messire juge, veuillez prendre en compte ceci : je mes suis absentée longtemps pour pouvoir régler des problèmes familiaux. oui je uis coupable de cette vente de peau mais je l'ai fait dans l'ignorance des décrets en cours, je crois bien que ces la première fois que j'entends parler de décrets d'ailleurs... pour cela je vous accorde ma confiance pour que vous jugiez équitablement de cette affaire mais je demande l'indulgence vis-à -vis d'une citoyenne revenue de loin.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
Messire le Juge,

Nemo censetur legem ignorare, malgré la bonne foi de l'accusée.

Je requiert une amende équivalente au montant de la vente majoré de la moitié pour que la repentance reste.

Fait à Bruges, le 11/07/1455, par Phillau d'Harlegnan, alors Procureur de Flandres.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
j'ai plaidé coupable, j'accepte les conséquences de mes actes...