Procès ayant opposé Waesberghe au Comté de Flandres-Coupable

Waesberghe était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
~ Messire Waesberghe, veuillez vous lever ~

Messire, vous avez vendu votre champ et vous arrivez à Dunkerque sans un écu ??? Je suis étonné là … mais bon cela n’explique pas le fait que vous avez enfreint les lois Flamandes. Malgré les courriers de la prévôté vous continuez encore à enfreindre les lois et, qui plus est, vous l’avouez devant nous en toute simplicité.
Vous êtes coupable de trouble à l’ordre public. Je ne vous retirerai pas d’argent dans votre bourse pour ne pas vous couper l’herbe sous le pied concernant votre désir d’acquérir un champ mais par contre vous allez passer deux jours en nos geôles, ce qui j’espère, vous fera réfléchir sur la façon d’obtenir la somme pour votre champ.

« Le juge frappa d’un coup vif le lutrin … »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

Citation :: Acte d'accusation
*Phillau rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Waesberghe.

Cet homme n'a pas respecté plusieurs décrêts sur la réglementation des ventes en la ville de dunkerque.

Voici les preuves de la forfaiture :
05-06-2007 16:20 : Vous avez acheté à Waesberghe 1 peau pour 15,00 écus.
25-06-2007 22:00 : Vous avez acheté à Waesberghe 3 stères de bois pour 7,00 écus.

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Livre II, Chapitre II, Op3,
Article 2.
Du Trouble à l'Ordre publique :
• Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Décrêt susdit.

|Sauf autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plus de 4.20 écus sur le marché des joueurs des villes productrices de bois.

|Sauf autorisation du comté et de la mairie, interdiction de vendre plus d'une stère de bois par semaines sur le marché des joueurs des villes non productrices de bois. Son prix devra être inférieur ou égal à 4.20 écus.
*Phillau se tourna vers l'accusé*

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

Fait à Bruges, le 05/07/1455, par Phillau d'Harlegnan, alors Procureur de Flandres.

Citation :: Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
Messire le Juge,

Cet homme n'a pas juger honnorable le fait de se présenter à son procès.
De plus, cet homme a été surprit trois fois durant cette procédure en récidive manifeste des crimes qui l'on conduit ici.

06-07-2007 13:20 : Vous avez acheté à Waesberghe 2 stères de bois pour 8,90 écus.
09-07-2007 12:00 : Vous avez acheté à Waesberghe 2 stères de bois pour 7,00 écus.
10-07-2007 17:50 : Vous avez acheté à Waesberghe 1 stère de bois pour 7,00 écus.

Je demande donc une peine équivalente au remboursement de l'intégralité des ventes accompagné de quelques jours dans nos froides prisons, la durée a votre choix.

Fait à Bruges, le 11/07/1455, par Phillau d'Harlegnan, alors Procureur de Flandres.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
j' essaye juste de faire un peu de bizzz pour m' acheter un champs, car je vien de verdun, j' ai vendu mon champs là bas et me suis installer a DK sans le moindre argent, je veux donc m a cheter un champs et arreter mon petit braconnage.

merci de bien entendre ma plaidoierie votre honneur.

Waesberghe