Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilS'enregistrerConnexion

Partagez
 

 Procès ayant opposé Rwolter au Comté de Flandres-Coupable

Aller en bas 
AuteurMessage
Pl@$m
Admin


Nombre de messages : 518
Age : 41
Localisation : Lyon
Date d'inscription : 01/01/2007

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Lyon
Grade:

Procès ayant opposé Rwolter au Comté de Flandres-Coupable Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Rwolter au Comté de Flandres-Coupable   Procès ayant opposé Rwolter au Comté de Flandres-Coupable EmptyJeu 12 Juil 2007 - 9:48

Rwolter était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
~ Messire Rwolter, veuillez vous lever ~

Messire, vous reconnaissez vos torts, ce qui est un bon début. Je vous demanderai de respecter, à l’avenir, les forces de police qui s’évertuent à faire respecter les lois flamandes que, je le rappelle, vous avez enfreint en vendant ce stère à un prix illégal.
Vous êtes coupable de trouble à l’ordre public et, pour ce fait, vous vous acquitterez d’une amende de dix écus.

« Le juge frappa d’un coup vif le lutrin … »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Citation :
Acte d'accusation
*Phillau rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Rwolter.

Vous êtes accusé de ne pas avoir respecté un décrêt comtal régissant la vente de bois sur nos terres.

Voici les preuves de la forfaiture :
https://redcdn.net/ihimizer/img104/9647/rwolterboismr1.jpg

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Livre II, Chapitre II,Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
arrêté municipal
Toute violation d’un ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Décrêt susdit :

La vente du bois est interdite aux particuliers. Seule la mairie est autorisée à le vendre.
EXEPTION: Si la boulasse vous amène du bois vous avez le droit de vendre 1 seule stère/semaine à un prix = ou inférieur a 4,20 écus.


Cet homme s'est permit des propos assez déplacé envers le sergent de ghent.
____
Expéditeur : Rwolter
Date d'envoi : 2007-06-21 20:20:26

Suite à votre proposition de vous rencontrer en taverne, je m'y suis rendu plusieurs fois et je n'ai pas eu l'honneur de vous y voir !
Bien entendu, vous n'avez pas que cela à faire.
Mais moi non plus !
Je ne peux pas passer ma vie sur ce site.
Si vous pensez réellement que je sois un "voyou" qui mérite de passer au tribunal pour avoir gagné 0,30 écus (vente à 4,50 au lieu de 4,20 écus) alors faites moi un procès. Saisisssez moi tout ce que vous voulez. Je ne me présenterai pas au procès.
Vous êtes encore au niveau 1 et je vous souhaite bien du plaisir pour la suite de votre parcours.
Je ne suis plus un gamin, loin de là et j'ai vraiment autre chose à faire que de lire tous les décrets qui changent tout le temps.
Bonsoir.

____

Titre : J'attends la réaction du prévot.

Expéditeur : Rwolter
Date d'envoi : 2007-06-21 21:04:49


Pour vous cette "infraction" aurait du être réglée en conciliation.
Je n'ai pas vraiment l'impression d'avoir mis la ville, voir le comté en péril !!
De plus, c'est VOUS qui avez acheté ce stère de bois à 4,50 écus et vous le revendez par la mairie à 4,90 écus !
Joli moyen de faire du profit !
Que le prévôt fasse ce que bon lui semble.
Je ne me présenterai pas au procès.
Si vous pensez que pour cette "infraction" je mérite d'être exclu du jeu, faites le.
Je dois avouer que je ne comprends pas toutes les subtilités de RR. Je suis un peu choqué, je l'avoue, qu'il faille se saouler pour être heureux !!!! Bel exemple pour la jeunesse.
Je me pose la question de savoir ce que la ligue anti alcoolique penserait de ce jeu !! Qui invite vivement à aller en taverne pour être ivre mort et avoir la grosse boulasse !! Il y a des enfants qui fréquente RR.
Je suis éffaré. Alors faites moi le procès. Je suis plus dangereux qu'un ivrogne.
Bonne soirée.

____

*Phillau se tourna vers l'accusé*

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

Fait à Bruges, le 05/07/1455, par Phillau d'Harlegnan, alors Procureur de Flandres.

Citation :
Première plaidoirie de la défense
Bonjour Messire Phillau.
Contrairement à mes dires de ne pas me présenter au procès, je viens simplement par courtoisie.
Car je suis un vieux monsieur bien élevé !
Je ne me defendrais pas de l'accusation prononcée à mon encontre. Je suis éleveur et boucher. J'ai reçu ce stère de bois dans la nuit par la boulasse. N'en ayant aucune utilité je l'ai mis en vente au prix proposé par le déroulant.
J'ai effectivement vendu (sans le savoir) ce stère 0,30 écu plus cher qu'autorisé.
Je suis donc coupable et je vous laisse prononcer votre verdict.
Avec mes respects.
Rwolter

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Messire le Juge,

Nemo censetur legem ignorare, malgré la bonne foi de l'accusée.

Je requiert une amende équivalente au bénéfice illégalement fait par l'accusé sur sa vente.
Je demande également une amende de 5 écus pour avoir déranger la justice pour une affaire qui aurait méritée la conciliation.
Puisse cette amende apprendre à cet homme le respect de la prévôté.

Fait à Bruges, le 11/07/1455, par Phillau d'Harlegnan, alors Procureur de Flandres.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
Bonsoir Messires.
Oui, nul n'est censé ignorer la loi.
Donc, je n'ai aucun commentaire à faire et j'accepte votre verdict.
Avec mes respectueuses salutation.


_________________
Procès ayant opposé Rwolter au Comté de Flandres-Coupable Blason10
Revenir en haut Aller en bas
 
Procès ayant opposé Rwolter au Comté de Flandres-Coupable
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Procès ayant opposé Charloto au Comté de Flandres-Coupable
» Procès ayant opposé Hotrant au Comté de Flandres-Coupable
» Procès ayant opposé Gillbert au Comté de Flandres
» Procès ayant opposé Dahmer au Comté de Flandres
» Procès ayant opposé Yann18 au Comté de Flandres

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers: