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 Procès ayant opposé Zubrowska7 au Comté de Flandres-Coupable

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Pl@$m
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Procès ayant opposé Zubrowska7 au Comté de Flandres-Coupable Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Zubrowska7 au Comté de Flandres-Coupable   Procès ayant opposé Zubrowska7 au Comté de Flandres-Coupable EmptyLun 9 Juil 2007 - 21:56

Zubrowska7 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
« le Juge Pl@$m prit une grande inspiration afin de se calmer à l’annonce du nom de l’accusé »

Pfiouuuuuu Messire Zubrovska7, comme à son habitude, ne se présente pas à ses procès …
Cela fait quatre fois que je le juge depuis mon arrivée, la dernière fois fut le vingt huitième jour du mois de Juin de cette année de grâce … pour exactement les mêmes faits …

Bon … de toute façon il est coupable de trouble à l’ordre public, les preuves sont là. Il ne se présente pas à son procès, il récidive …
Sa précédente venue icelieu fut ponctuée par une détention en nos geôles durant trois jours et une amende de soixante écus ; il en sera de même cette fois ci en portant l’amende à cent écus.
Ma patience a des limites que messire Zubrowska7 semble vouloir découvrir …

« Le juge frappa d’un coup vif le lutrin … »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
Citation :
Acte d'accusation
*Phillau rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Zubrowska7.

Cet homme s'est encore permit d'embaucher un ouvrier qualifié en ne respectant pas les minimums salariaux.


Voici les preuves de la forfaiture :
https://redcdn.net/ihimizer/img152/71/zubrowska3ss2.png
https://redcdn.net/ihimizer/img413/8308/soislebienvenuguigui722hl5.jpg

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Livre II, Chapitre II, Op.3,
Article 2 :
• Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Décrêt susdit :

Tout propriétaire terrien voulant engager un
ouvrier agricole n'ayant pas de qualification (sous entendu 0 de
caractéristique) devra le rémunérer au salaire garanti établi en
Flandre à savoir 15 écus. Si l'employeur veut engager un ouvrier
agricole avec une qualification (sous entendu 1 point de
caractéristique ou davantage ) il devra le rémunérer à hauteur minimale
de 20 écus de salaire journalier.

*Phillau se tourna vers l'accusé*

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

Fait à Bruges, le 02/07/145X, par Phillau d'Harlegnan, alors Procureur de Flandres.

Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Messire Juge,

Cet homme va finir par avoir une chaise à son nom dans cette salle.
Puisqu'il ne semble pas comprendre les amendes, je demande qu'il soit placé en détention pour une durée de 2 jours.

Fait à Bruges, le 05/07/1455, par Phillau d'Harlegnan, alors Procureur de Flandres.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

_________________
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