Procès ayant opposé Constant3_1 au Comté de Flandres-Coupabl

Constant3_1 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
~ Messire Constant3_1, veuillez vous lever ~

L’erreur est humaine messire, le tout est de s’en rendre compte et d’en tirer des leçons.
Je ne puis que vous conseiller de faire plus attention la prochaine fois mais je prends acte de votre bonne foi icelieu.
Vous avouez votre culpabilité de trouble à l’ordre public, pour ce fait, vous vous acquitterez d’une amende de dix écus à la sortie de ce tribunal et vous devrez acheter une miche de pain sur le marché municipal de Dunkerque au prix de trente six écus pour rembourser vos méfaits.

« Le juge frappa d’un coup vif le lutrin … »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Citation :: Acte d'accusation
*Phillau rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Constant3_1.

Cet homme n'a pas respecté un décrêt comtal régissant la vente de bois

Voici les preuves de la forfaiture :
24-06-2007 14:50 : Vous avez acheté à Constant3_1 3 stères de bois pour 9,00 écus.
25-06-2007 22:00 : Vous avez acheté à Constant3_1 5 stères de bois pour 7,00 écus.

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Livre II, Chapitre II, Op.3,
Article 2.
Du Trouble à l'Ordre publique :
• Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Décrêt susdit

|Sauf autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plus de 4.20 écus sur le marché des joueurs des villes productrices de bois.

|Sauf autorisation du comté et de la mairie, interdiction de vendre plus d'une stère de bois par semaines sur le marché des joueurs des villes non productrices de bois. Son prix devra être inférieur ou égal à 4.20 écus.

*Phillau se tourna vers l'accusé*

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

Fait à Bruges, le 05/07/145X, par Phillau d'Harlegnan, alors Procureur de Flandres.

Citation :: Première plaidoirie de la défense
Monsieur le juge, il est vraie que les faits sont la, j'ai vendu plusieure stères de bois à un prix supérieure à celui indiqué par la mairie.

Il est vraie aussi que j'aurais du prendre connaissance de toutes les lois régissant les ordres de ventes et d'achats, mais je n'ai pas prix garde de les lire.

Je vous prix de croire monsieur le juge que mes actes ressemblaient plus à une bétise de ma part, qu'a du charlatanisme.

C'est poue ça que je suis pret a remboursé dans l'integralité les stères de bois vendu

Je vous fait grace de toutes mes salutations les plus distingué, et remet entre vos main mon jugement.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
Messire Juge,

Devant la bonne foi de l'accusé, je ne demanderais que le remboursement accompagné d'une amende équivalente pour s'assurer que cette repentance restera.

Fait à Bruges, le 06/07/1455, par Phillau d'Harlegnan, alors Procureur de Flandres.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
Je suis tout en accord avec la peine proposé par Mr Phillau d'Harlegnan Procureur de Flandres.

Citation :: L'accusation a appelé Lafred à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur, membres de la Cour
Tout d'abord je tiens à vous faire part des excuses de dame kaelle qui ne pourra venir témoigner.
En effet, elle se trouve actuellement à Calais et donc en dehors de notre comté.
En ce qui concerne Constant3_1 je l'ai croisé en taverne le lendemain du jour ou il a reçu le courrier lui signalant l'infraction et lui demandant de racheter son bois.
Il m'a affirmé qu'il allait reprendre ses steres. Ce qu'il n'a jamais fait. Il se dit prêt à rembourser maintenant mais pourquoi ne l'a t-il pas fait avant ? Cela fait 10 jours que ces steres sont disponibles pour qu'il les rachete.
Peut-être esperait-il passer entre les mailles du filet, pourquoi faire amende honnorable maintenant qu'il se trouve devant la justice ?
Merci de m'avoir écoutée.

Citation :: L'accusation a appelé Kaelle à la barre