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 Procès ayant opposé Clemence5492 au Comté de Flandres-Coupab

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MessageSujet: Procès ayant opposé Clemence5492 au Comté de Flandres-Coupab   Procès ayant opposé Clemence5492 au Comté de Flandres-Coupab EmptySam 7 Juil 2007 - 10:27

Clemence5492 était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu
Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Damoiselle Clemence5492, sachez qu’il est plaisant de voir que l’on s’intéresse à la justice en vous entendant témoigner de votre forfaiture.
Pour ce procès je suivrai le réquisitoire du Procureur des Flandres et vous infligerai une amende de un écu symbolique.
Je vous demanderai, par contre, de faire plus attention la prochaine fois et de rester dans les lois Comtales.

« Le juge frappa d’un coup vif le lutrin … »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

Citation :
Acte d'accusation
*Phillau rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de dame Clemence5492.

Voici les preuves de la forfaiture :
https://redcdn.net/ihimizer/img142/4016/pleintern2.jpg

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Livre II, Chapitre II, Op.2,
Article 2.
De l'Esclavagisme :
• Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

*Phillau se tourna vers l'accusé*

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

Fait à Bruges, le 05/07/1455, par Phillau d'Harlegnan, alors Procureur de Flandres.
Citation :
Première plaidoirie de la défense
Je sais que nul n'est censé ignorer la loi, tout particulièrement moi, qui suis plutôt ancienne dans les Royaumes Renaissants. Pourtant, cela s'est passé. Je n'ai pas voulu arnaquer mon employé, j'ai simplement voulu perdre un peu moins d'argent car je n'avais pas trouvé de travail ce jour là et je ne savais pas que c'était interdit par les autorités. Je me suis excusée auprès de mon employé, The.dayymon, qui est d'ailleurs devenu mon filleul.
Ceci est la seule faute que j'ai commise, d'avoir payer un employé 1écus de moins que la loi l'autorise; autrement, je suis une citoyenne irréprochable face à la justice.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Messire Juge,

Vu la bonne foi de l'accusée, je ne demanderais que le remboursement symbolique de cet écus illégalement gagné.

Fait à Bruges, le 06/07/1455, par Phillau d'Harlegnan, alors Procureur de Flandres.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
Monseigneur le Juge,

Je n'ai rien à ajouter, excepté remercier l'accusation d'avoir cru en mon honnetêté et ma droiture.

_________________
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