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 Procès ayant opposé The.dayymon au Comté de Flandres-Coupabl

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MessageSujet: Procès ayant opposé The.dayymon au Comté de Flandres-Coupabl   Procès ayant opposé The.dayymon au Comté de Flandres-Coupabl EmptySam 7 Juil 2007 - 10:25

The.dayymon était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Messire The.dayymon, je comprends vos doléances et le fait que vous soyez venu vous expliquer devant nous me pousse à la clémence.
Je demeure étonné, par contre, sur le fait que vous n’ayez point été tenu au courant de votre erreur par les forces de police. Celles-ci ont pourtant dû vous prévenir par missive il me semble, si cela n’a pas été fait, je m’en excuse.
Pour votre forfaiture, il vous sera prélevé une somme de un écu à la sortie de ce tribunal et vous serez tenu d’acheter une miche de pain sur le marché de la mairie d’Antwerpen au prix de huit écus afin de dédommager la mairie. Veuillez prendre acte de cette peine au risque de revenir devant nous si vous ne vous en acquittiez point.

« Le juge frappa d’un coup vif le lutrin … »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
Citation :
Acte d'accusation
*Phillau rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire The.dayymon.

Voici les preuves de la forfaiture :
https://redcdn.net/ihimizer/img529/6739/thedayymonzu8.png

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Livre II, Chapitre II, Op.3,
Article 2.
Du Trouble à l'Ordre publique :
• Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Décrêt susdit.

|Sauf autorisation de la mairie, interdiction de vendre du bois à plus de 4.20 écus sur le marché des joueurs des villes productrices de bois.

|Sauf autorisation du comté et de la mairie, interdiction de vendre plus d'une stère de bois par semaines sur le marché des joueurs des villes non productrices de bois. Son prix devra être inférieur ou égal à 4.20 écus.

*Phillau se tourna vers l'accusé*

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

Fait à Bruges, le 05/07/1455, par Phillau d'Harlegnan, alors Procureur de Flandres.
Citation :
Première plaidoirie de la défense
je n'était meme pas niveau 1, je ne connaissait pas cette regle, en 3 jour de jeu je ne le savait pas! j'en suis désolez! mais a 3 jour de jeu on ne connait pas les regle de jeu par coeur

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Messire Juge,

"Nul n'est sensé ignorer la loi", je demanderais donc un remboursement du trop perçu via l'achat de marchandise auprès de la mairie.

D'après le Livre II, Chapitre II, Op.1,
Article 4.
A sa discrétion, le juge pourra exiger, pour le compte du comté, qu'un montant allant jusqu'à concurrence de 50% du total de l’amende imposée, (frais de dossier exclus), soit payé via l'achat d'une denrée et/ou une marchandise dont le prix d'achat sera fixé par le juge et que l'accusé devra acheter à la mairie de sa ville (Villes Flamandes seulement). De plus, un pourcentage forfaitaire de 20 % de ce montant sera versé à la mairie en question, (pour sa collaboration), donc 80% de ce montant devra être ensuite être versé au comté par la mairie.

Fait à Bruges, le 06/07/1455, par Phillau d'Harlegnan, alors Procureur de Flandres.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
certainement, ,nul ne doit ignorer la loi mais les regle n'impose en rien de la connaitre! je ne trouve nul par une obligation de connaitre les texte dde loi. il me semble donc que mon accusation n'est pas injuste, mais assez légere conpte tenu des loi imposer par le compté. Pourquoi ne m'a t-on pas prévenu que mon le prix de ma marchandise était superieur a la norme imposer. selon moi ce procet doit etre non pas nulement jugé , mais avec réserve. je trouve juste vos premieres comdamnation, mes a un débutant comme moi il ne faut pas afliger une condamnation superieur! merci de votre compréenssion.

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