Forum de l'administration du Comté de Flandre - Het centrum voor de administratie van het Graafschap Vlaanderen
 
AccueilS'enregistrerConnexion

Partagez
 

 Procès ayant opposé Yunalesca1 au Comté de Flandres-Coupable

Aller en bas 
AuteurMessage
Pl@$m
Admin


Nombre de messages : 518
Age : 41
Localisation : Lyon
Date d'inscription : 01/01/2007

Feuille de personnage
Rang Social: Érudit
Ville: Lyon
Grade:

Procès ayant opposé Yunalesca1 au Comté de Flandres-Coupable Empty
MessageSujet: Procès ayant opposé Yunalesca1 au Comté de Flandres-Coupable   Procès ayant opposé Yunalesca1 au Comté de Flandres-Coupable EmptySam 7 Juil 2007 - 10:23

Yunalesca1 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Damoiselle Yunalesca1 ne s’intéresse point à son procès, fait devenu habituel et cela est fort dommage.
Suivant les preuves avancées, elle est coupable de trouble à l’ordre public et s’acquittera, à la sortie de ce tribunal, d’une somme de quinze écus pour ce fait.

« Le juge frappa d’un coup vif le lutrin … »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

Citation :
Acte d'accusation
*Phillau rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de dame Yunalesca1 .

Voici les preuves de la forfaiture :
https://redcdn.net/ihimizer/img235/9823/embauches15ht9.png

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Livre II, Chap. II, Op. 3,
Art. 2: "Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public."

Décret enfreint :

Décret de Tournai, daté du 15 juin: La grille salariale sera la suivante:
* O pts de caract :
o Réservé au niv 0
o Salaire de 15 écus minimum
* Entre 1 et 16 points de caract :
o Réservé au niv 0 et niv 1
o Salaire de 18 minimum
* A partir de 17 points de caract :
o Aucune restriction de niveau
o Salaire de 21 minimum

*Phillau se tourna vers l'accusé*

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

Fait à Bruges, le 27/06/1455, par Phillau d'Harlegnan, alors Procureur de Flandres.
Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Messire juge,

L'accusé n'a pas souhaité se présenter à son procès, je demanderais donc que la peine soit majorée de 5 écus par rapport au montant demandé pour l'ensemble de ces affaires.

Je demande donc une peine équivalente à 10 écus, peine juste et néanmoins suffisante pour que l'accusé n'oublie pas si rapidement les conséquences de son crime, le tout majorée de 5 écus, soit 15 écus.

Fait à Bruges, le 30/06/1455, par Phillau d'Harlegnan, alors Procureur de Flandres.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

_________________
Procès ayant opposé Yunalesca1 au Comté de Flandres-Coupable Blason10
Revenir en haut Aller en bas
 
Procès ayant opposé Yunalesca1 au Comté de Flandres-Coupable
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Procès ayant opposé Charloto au Comté de Flandres-Coupable
» Procès ayant opposé Hotrant au Comté de Flandres-Coupable
» Procès ayant opposé Gillbert au Comté de Flandres
» Procès ayant opposé Dahmer au Comté de Flandres
» Procès ayant opposé Yann18 au Comté de Flandres

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
La Ville et le Chateau de Bruges :: Chateau de Bruges - Kasteel van Brugge :: Tour de la Comtesse Mariemagnes - Justice Comtale :: Bureau du Juge :: Archives Judiciaires-
Sauter vers: