Procès ayant opposé Opendisc au Comté de Flandres-Coupable

Opendisc était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Messire Opendisc ne semble pas s’intéresser à son procès, c’est souvent le cas lors des affaires d’esclavagisme et j’en suis très déçu.
Les faits sont là et incontestables du fait qu’ils soient à la vue de tous.
Messire Opendisc est donc coupable d’esclavagisme, il s’acquittera d’une somme de neuf écus pour ce fait.

« Le juge frappa d’un coup vif le lutrin … »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~
Le prévenu a été condamné à une amende de 9 écus.

Citation :: Acte d'accusation
*Phillau rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Opendisc.

Cet homme a fait travaillé des hommes sur ses terres pour un salaire de misère.

Voici les preuves de la forfaiture :
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Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Livre II, Chapitre II, Op. 2,
Art. 3: "Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté. La peine pour esclavagisme, est d'une part le remboursement de la différence entre le salaire donné et le salaire minimum, et d'autre part une amende équivalente à celle ci. En cas de récidive, l'amende POURRA ETRE multipliée proportionnellement au nombre de récidives"

*Phillau se tourna vers l'accusé*

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

Fait à Bruges, le 27/06/1455, par Phillau d'Harlegnan, alors Procureur de Flandres.

Citation :: Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation
Messire Juge,

Cet homme n'a pas jugé utile de se déplacer pour son procès, et je demande que la cour en tienne compte.

Je requiert le remboursement du dû majoré de sa moitié comme amende, soit une somme de 5 écus.

Fait à Bruges, le 02/07/1455, par Phillau d'Harlegnan, alors Procureur de Flandres.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.