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 Procès ayant opposé Demator au Comté de Flandres-Coupable

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MessageSujet: Procès ayant opposé Demator au Comté de Flandres-Coupable   Procès ayant opposé Demator au Comté de Flandres-Coupable EmptySam 7 Juil 2007 - 10:19

Demator était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu
Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
~ Messire Demator, veuillez vous lever ~

Je rappelle ici que l’acte de brigandage n’a aucun avenir sur nos terres. Tous les brigands tentant de venir se faire de l’argent facile passent devant moi. Notre Comté ne tolère pas ce genre de pratique et la condamne avec la plus grande sévérité.
Messire Demator, vous avez volé deux personnes flamandes, Damoiselle Lancelot_intrepide et notre infirmière de l’Ost Flamand damoiselle Ouistiti.
Je souhaiterais porter à la connaissance de tous, que notre infirmière, que tout le monde appréciait, a trépassé sous les coups de l’accusé ici présent.
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=244128&start=75

Avide de posséder encore plus d’argent, messire Demator, a battu sans retenue, damoiselle Ouistiti qui n’a pu se remettre de ses blessures.

Une évaluation des biens dérobés a été faite par la Prévôté, elle s’élève à huit cent écus.

Messire Demator, vos actes ont de graves conséquences, prenez en conscience.
Pour ces faits, qui ont été prouvé, je vous rends coupable de trouble à l’ordre public.
Vous allez passer huit jours en nos geôles et votre bourse se verra diminuée d’une somme de cinq cent écus.
Messire, vous sembliez aux services de notre Roy et c’est avec une grande déception que je vois que vous êtes devenu ce que vous condamniez fut un temps.
Puisse cette peine vous redonner la raison …

« Le juge frappa d’un coup vif le lutrin … »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 8 jours.

Citation :
Acte d'accusation
*Phillau rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Demator.

Cet homme a été formellement reconnu par deux personnes en tant qu'un brigand.
Cet homme s'est rendu coupable de brigandage envers dame Lancelot_interpide, puis, alors que la prévôté lançait la procédure, de dame Ouistiti.
La prévôté estime à respectivement 320 et 515 écus le montant de ces deux rackets.

Voici les preuves de la forfaiture :
https://redcdn.net/ihimizer/img408/8026/plaintezm2.gif
https://redcdn.net/ihimizer/img477/459/rackeetteah5.png

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Livre II: De la justice
Chapitre II : De la justice.
Op. 3. De la moyenne Justice.
Article 2.
|Constitue un acte de Trouble à l’Ordre publique toutes actions correspondant à un vol de richesse (marchandises et/ou écus) d'une autre personne avec ou sans intention de la tuer, de la blesser.

*Phillau se tourna vers l'accusé*

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

Fait à Bruges, le 27/06/1455, par Phillau d'Harlegnan, alors Procureur de Flandres.
Citation :
Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :
Réquisitoire de l'accusation
Messire Juge,

Cet homme a décidé dans un élan de lacheté de ne pas se présenter à son propre procès.

Je vous demanderais donc une extrême sévérité dans la peine.
Pour ma part, je requiert que l'accusé rembourse l'intégralité des montants de ses vols en plus de passer quelques jours dans la fraicheur des prisons flamandes.

Fait à Bruges, le 30/06/1455, par Phillau d'Harlegnan, alors Procureur de Flandres.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense
Boànjour Bonjour,

Elan de lacheté, houlà du calme mon seigneur.
Tout le monde ne se leve pas le matin en ayant pour seule ambition de faire régner la justice. De affaires de la plus haute importance m'ont retenues ailleurs, et j'en suis fort navré.

Donc pour en revenir à notre affaire, je plaiderais bien évidement coupable. Je suis désolé pour le tort que j'ai commis, mais malheuresement, la faim et la pauvreté m'y ont poussés.
Vous noterez que je suis toujours dans ces terres, et que je n'ai pas cherché à fuir, j'espère que cette preuve de ma bonne volonté sera mise à ma défense.

En attendant votre verdict messieurs,

Je vous souhaite une bonne journée.

Cdt

Dem

_________________
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