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 Procès ayant opposé Apauline au Comté de Flandres-Coupable

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MessageSujet: Procès ayant opposé Apauline au Comté de Flandres-Coupable   Procès ayant opposé Apauline au Comté de Flandres-Coupable EmptyMar 3 Juil 2007 - 7:52

Apauline était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
~ Dame Apauline, veuillez vous lever ~

Devant les faits il est indéniable que vous soyez rendue coupable de trouble à l’ordre public. Je reste étonné de voir la réaction que vous avez eu envers les forces de la prévôté. Je suis conscient que les difficultés que vous traversiez, ont pu vous mettre en colère, mais je vous rappelle que vous vous adressiez aux forces de la prévôté.
A la sortie de ce tribunal vous vous acquitterez d’une amende de six écus pour votre faute.
J’espère que vous tempèrerez plus vos humeurs la prochaine fois et que vous vous tiendrez plus au fait des lois en vigueur en notre Comté.
Ce procès ne doit pas vous décourager dans votre futur, vous aurez sûrement l’occasion de nous montrer votre bonne Foi.

« Le juge frappa d’un coup vif le lutrin … »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~

Le prévenu a été condamné à une amende de 6 écus.


Citation :
Acte d'accusation

*Phillau rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Dame Apauline.

Celle-ci a été surprise entrain d'afficher une offre de vente pour une peau à 15.
Ceci étant illégal.

Voici les preuves de la forfaiture :
https://i.servimg.com/u/f16/11/31/40/16/p113.jpg

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Op. 3. Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Décrêt susdit :
Interdit aux particuliers de vendre des peaux EN DESSOUS de 18 écus.

Il faut savoir messire le Juge que cette dame après avoir reçu une missive du lieutenant de police a allègrement organisé fixer une date pour la conciliation à laquelle elle ne s'est pas présentée.
Par ailleurs, elle s'est ouvertement moquée du lieutenant dans la réponse au premier courrier.

https://i.servimg.com/u/f16/11/31/40/16/p411.jpg


*Phillau se tourna vers l'accusé*

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

Fait à Bruges, le 20/06/1455, par Phillau d'Harlegnan, alors Procureur de Flandres.
Citation :
Première plaidoirie de la défense

Je ne savais pas qu'on ne pouvait pas vendre de peau à moins de 18écus. Sachez que je me suis emportée car je suis en train de mourir de faim et cette affaire ridicule m'a énervé....
J'ai totalement oublié le rendez vous avec Mr Madpompon, il faut dire que je suis beaucoup occupé à travailler pour me nourrir... Maintenant vous savez tout... Faites ce que vous désirez...
Une dernière question avant d'être jugée COUPABLE : Est ce qu'on est nourrie en prison ?
Salutation
........
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Messire Juge,

Je pense que cette personne était réellement ignorante des lois, mais "nul n'est sensé ignorer la loi".
Je pense que la position sociale de cette personne rajoutée à l'affaire a bien pu cause chez elle une crise de colère, mais nul ne peut se moquer impunément de notre police.
Je pense que cette personne a bien pu, en toute bonne fois, oublier le rendez-vous qu'elle avait programmé pour repentance, mais nul ne peut se moquer impunément de notre police.

On peut aisément croire la version de cette dame, mais elle a commit un crime et la société se doit de lui faire comprendre.

Pour ces circonstance que j'estime atténuante, je ne demanderais que le remboursement de trop perçu majoré par une amende équivalente, soit une somme de 6 écus.

Fait à Bruges, le 21/06/1455, par Phillau d'Harlegnan, alors Procureur de Flandres
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

Encore faut il que j'ai de l'argent, actuellement mourrante, j'ai une dette de 1écu, et je ne peux me nourrir....Je pense que demain, je ne serais plus là...
Bonne continuation
Apauline
Citation :
L'accusation a appelé Madpompon à la barre

Voici son témoignage :
Mad salue la cour:

Mesdames, Messieurs, le 6 juin, en faisant ma ronde sur le marché, j'ai surpris Dame Apauline vendant une peau à 15 écus. L'histoire aurait pu s'arranger facilement en me disant qu'elle avait commis une erreur par mégarde. Au lieu de ça, elle m'incendia par courrier comme vous pouvez le voir sur les preuves. Malgré tout, je lui envoya un courrier de rappel. Elle me donna un rendez vous. J'etais au rendez vous mais pas elle et je n'ai eu aucun message par la suite. Dame Apauline, c'est vous qui etes en faute. Ce n'est pas à moi à vous courrir apres pour que vous repariez vos fautes. Devant la mauvaise volonté de la prévenue, l'insulte à un représentant de l'ordre, je demande qu'elle soit punie à sa juste valeur afin qu'elle comprenne que ce n'est pas l'anarchie à Gent ou on fait ce qu'on veut.
Je vous remercie de m'avoir écouté

Mad se retire en saluant la cour

_________________
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