Procès ayant opposé Lancelot010293 au Comté de Flandres-Rela

Lancelot010293 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
~ C´est le regard sombre que le juge prit la parole ~

Public de cette assemblée, messire Lancelot010293 ne s’est pas présenté à son procès. Cela est du au fait qu’il n’est plus de ce monde.
Je ne ferai donc pas un long discours à ce sujet, puisse Aristote prendre soin de lui.

« Le juge frappa d’un coup vif le lutrin … »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~

Citation :: Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Lancelot010293, accusé de trouble à l'ordre public après avoir vendu un fruit au moins sur le marché de Ghent au prix de 5 écus le 4ème jour de Juin en l’an de Grâce 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Lancelot010293, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Vous avez vendu un fruit au prix de 5 écus, ce qui est formellement interdit , suivant le décret municipal en vigueur dans la ville de Ghent.
Je rappelle ici ce décret :
- Interdit de vendre des fruits EN DESSOUS de 9 écus.

Voici les pièces à conviction :

https://2img.net/r/ihimizer/img530/8761/fruitlancelotfb8.gif

Témoin :
Paracelse

Fait à Bruges, 12ème jour de Juin de l’an de Grâce 1455 par Sardanapale de Hauteville , Procureur des Flandres.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Messire Juge,

Je n'ai rien d'autre à ajouter que mon illustre prédecesseur n'ait déjà mentionné.

Je demande juste l'application des barêmes liés à ce type d'affaire.

Je tiens cependant à faire noter à votre honneur que cet homme n'a pas jugé utile de se présenter à son procès.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Paracelse à la barre

Voici son témoignage :
Je tiens a saluer les honorables membres de cette Cour,

Le 4 de ce mois, lors d'une de mes visites au marché de la ville, je constatais la mise sur le marché d'un fruit au prix de 5 écus, ce qui bien en-deçà de la limite de 9 écus imposée par décret municipale. L'achat de ce dernier m'appris que son propriétaire était Messire Lancelot10293.
Je l'informais donc de l'existence de ce décret et lui demandais de reprendre son bien afin de le remettre en vente à un prix plus conforme avec la loi. Nulle réponse ne me parvint, et malgré un nouveau courrier, je suis à ce jour toujours en attente de ses nouvelles.
Voilà ce qui conduit Messire Lancelot10293 : l'ignorance affichée ou pas des lois de notre comté, et mais surtout l'ignorance parfaitement volontaire cette fois des courriers de la police.

Je me tourne vers la Justice de mon Comté pour faire entendre raison a Messire Lancelot.

Je vous remercie de m'avoir écouté.