Procès ayant opposé Titpere au Comté de Flandres-Coupable

Titpere était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
~ Messire Titpere, veuillez vous lever ~

Messire, je comprends vos doléances mais je pense que vous devriez en parler avec le maire de Tournai plutôt. Le tout est qu’il y a eu, une bonne information sur cette nouvelle grille en étant présente à la mairie et par un courrier …
Vous avez enfreint le décret et les preuves avancées sont formelles. Je vous rends donc coupable de trouble à l’ordre public. Vous vous acquitterez d’une amende de dix écus à la sortie de ce tribunal.

« Le juge frappa d’un coup vif le lutrin … »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Citation :: Acte d'accusation

*Phillau rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Titpere.

Voici les preuves de la forfaiture :
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https://2img.net/r/ihimizer/img114/357/embauches12ma7.png

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Livre II, Chap. II, Op. 3,
Art. 2: "Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public."

Décret enfreint :

Décret de Tournai, daté du 15 juin: La grille salariale sera la suivante:
* O pts de caract :
o Réservé au niv 0
o Salaire de 15 écus minimum
* Entre 1 et 16 points de caract :
o Réservé au niv 0 et niv 1
o Salaire de 18 minimum
* A partir de 17 points de caract :
o Aucune restriction de niveau
o Salaire de 21 minimum

*Phillau se tourna vers l'accusé*

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

Fait à Bruges, le 27/06/1455, par Phillau d'Harlegnan, alors Procureur de Flandres.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

messire phillau je vous remercie pour un avocat je pense que pour cet affaire treouble je pensene pas en avoir besoin

avant avoir eu une altercation avec un menbre de la police je n ai jamiais vu de salaires 18 ecus

depuis les nouvelles grilles de salaire je n travaille au comtes ou a l eglise mes ecus s envolent mes produit ne ce vende plus que faire ?

je m excuse d avoir troubler l ordre public mais je trouve a situation un peu dficile coordialement

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Messire juge,

Le soit-disante difficulté de la situation de l'accusé ne lui permet pas de passer outre les décrêts.

Je demande une peine équivalente à 10 écus, peine juste et néanmoins suffisante pour que l'accusé n'oublie pas si rapidement sa repentance.

Fait à Bruges, le 28/06/1455, par Phillau d'Harlegnan, alors Procureur de Flandres.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.