Procès ayant opposé Graal au Comté de Flandres-Coupable

Graal était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
~ Messire Graal, veuillez vous lever ~

Vous avez fauté en postulant pour une offre d’embauche à quinze écus. Cela vous est interdit de par votre statut d’après la grille salariale de Tournai.
Il est appréciable, cependant, que vous reconnaissiez votre erreur et que vous en assumiez les conséquences. A l’avenir, comme vous le dites, faites plus attention aux lois en vigueur et vous n’aurez plus à venir devant nous. Vous êtes coupable de trouble à l’ordre public et, à la sortie du tribunal, vous vous acquitterez automatiquement d’une amende de dix écus pour ce fait.

« Le juge frappa d’un coup vif le lutrin … »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Citation :: Acte d'accusation

*Phillau rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Graal.

Cette personne n'a pas respecté le décrêt de primauté des offres en s'engageant dans un posté reservé aux vagabons.

Voici les preuves de la forfaiture :
https://2img.net/r/ihimizer/img235/792/embauches1sh0.png

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Livre II, Chap. II, Op. 3,
Art. 2: "Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public."

Décret enfreint :

Décret de Tournai, daté du 15 juin: La grille salariale sera la suivante:
* O pts de caract :
o Réservé au niv 0
o Salaire de 15 écus minimum
* Entre 1 et 16 points de caract :
o Réservé au niv 0 et niv 1
o Salaire de 18 minimum
* A partir de 17 points de caract :
o Aucune restriction de niveau
o Salaire de 21 minimum

*Phillau se tourna vers l'accusé*

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

Fait à Bruges, le 27/06/1455, par Phillau d'Harlegnan, alors Procureur de Flandres.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Bonjour messires,je plaide coupable étant donné que je ne connaisais pas cette loi par manque d'aller voir les nouvelles lois à la mairie.Je suis pret à en subir les conséquences et à réparer mon infraction. Je suis conscient que nul n'est sensé ignorer la loi.Je demande votre indulgence étant moi même un fervant defenseur de celle ci.Votre serviteur Graal

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Messire juge,

Cet homme avoue ses fautes, premier pas pour la repentance.

Je demande donc une peine équivalente à 10 écus, peine juste et néanmoins suffisante pour que l'accusé n'oublie pas si rapidement sa repentance.

Fait à Bruges, le 28/06/1455, par Phillau d'Harlegnan, alors Procureur de Flandres.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

J'accepte cette sentence et veillerai à bien regarder les lois, veuilez m'indiquer comment payer ma dette et par quel moyen, je vous remercie de votre clémence et vous souhaite une bonne continuité dans votre tache.Graal