Procès ayant opposé Jamesbond au Comté de Flandres-Relaxé

Jamesbond était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Messire, veuillez excuser la justice de vous avoir fait perdre votre temps une seconde fois pour les mêmes faits. Vous êtes bien entendu relaxé pour ce procès.
Je vous souhaite une bonne continuation et vous oblige à passer une excellente journée.

« le juge se devait d’avoir un peu d’autorité et d’une sourire il obligea messire Jamesbond à passer une excellente journée »

« Le juge frappa d’un coup vif le lutrin … »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~

Citation :: Acte d'accusation

*Phillau rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Jamesbond.

Cet homme a embauché un ouvrier qualifié sans respecter les normes de salaire.

Voici les preuves de la forfaiture :
https://2img.net/r/ihimizer/img110/5369/affairejamesbondsg0.png
https://2img.net/r/ihimizer/img412/2922/affairejamesbond2em9.png

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Livre II, chapitre II, op.3.
Article 2.
Du Trouble à l'Ordre publique :
• Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Décret de la ville de Tournai au jour de l'infraction:
*** Grille salariale obligatoire ***
0 de carac => 15 écus
Plus de 0 de carac => 21 écus

*Phillau se tourna vers l'accusé*

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

Fait à Bruges, le 27/06/1455, par Phillau d'Harlegnan, alors Procureur de Flandres.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

jai deja etait juge c est de l acharnement au quoi

j ai deja paye 15 ecus

je pige plus rien

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Messire le juge,

Ce procès n'existe pas, il a été lancé de par ma faute.
J'ai travaillé depuis un bureau qui n'était pas d'habitude le mien et j'ai commit l'irréparable, traiter un dossier déjà traité.

Messire Jamesbond, je vous présente mes excuses pour cette erreur.
Je vous demande messire le juge de relaxer cette personne et de ne pas faire rentrer ce procès dans les archives judiciaires afin de cet homme ne puisse jamais en être blâmé.

Fait à Bruges, le 28/06/1455, par Phillau d'Harlegnan, alors Procureur de Flandres.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

de rien tout le monde peut faire des erreux

amitie