Procès ayant opposé JuJu1591 au Comté de Flandres-Coupable

JuJu1591 était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Messire JuJu1591 ne semble pas juger nécessaire de venir se déplacer à son procès, il enfreint la loi Comtale visant à assurer un revenu de quinze écus minimum pour la personne travaillant chez lui. Les preuves nous permettent de le juger pour esclavagisme.
Je rends donc messire JuJu1591 coupable d’esclavagisme et lui demande de s’acquitter d’une amende de neuf écus pour ce fait.

« Le juge frappa d’un coup vif le lutrin … »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~

Le prévenu a été condamné à une amende de 9 écus.

Citation :: Acte d'accusation

*Phillau rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire JuJu1591.

Messire JuJu1591 est un grand notable de notre ville d'Antwerpen, ce qui, il semblerait, ne le gêne absolument pas pour embaucher des travailleurs pour ses terres avec des salaires de misère.

Voici les preuves de la forfaiture :
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Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci

Livre II, Chapitre II, Op. 2.
Article 2.
De l'Esclavagisme :
• Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.

*Phillau se tourna vers l'accusé*

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

Fait à Bruges, le 24/06/1455, par Phillau d'Harlegnan, alors Procureur de Flandres.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Messire Juge,

cet homme n'a pas juger utile de se présenter devant nous et je souhaite que vous en teniez compte dans votre verdict.

Je demanderais que cet homme rembourse à la société ce qu'il lui a prit avec cette embauche majoré du double comme amende, soit une somme de 6 écus.

Fait à Bruges, le 30/06/1455, par Phillau d'Harlegnan, alors Procureur de Flandres.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.