Procès ayant opposé Zubrowska7 au Comté de Flandres-Coupable

Zubrowska7 était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
~ Messire Zubrowska7 ne semble pas s’intéresser à son procès comme d’habitude ~

Et bien Messire Zubrowska7 semble encore se moquer de la justice. Il vient régulièrement faire parler de lui en ces lieux. Je ne lui accorderai pas plus de temps que ça, voyant l’intérêt qu’il porte à notre justice.
Messire Zubrowska7 est multirécidiviste, malgré sa culpabilité lors de ses derniers procès lui expliquant pourquoi il se retrouvait devant nous, il ne change pas son comportement.
Il est indéniable qu’il soit de nouveau coupable de trouble à l’ordre public ici de par les minutes présentées, donc il devra s’acquitter d’une amende de soixante écus et ira passer un jour de plus que la dernière fois en nos prisons, c'est-à-dire trois jours.

« Le juge frappa d’un coup vif le lutrin … »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Citation :: Acte d'accusation

*Phillau entra dans la salle, il posa un dossier sur le bureau et commença*

"Mesdames et Messieur, Peuple de Flandres, Messire le Juge.

Nous sommes ici pour juger un cas d'un type de personne qui cause des troubles à répétition de notre société.

Messire Zubrowska7, vous êtes accusé de trouble à l'ordre publique.

Sachez messire que comme vous n'en êtes pas à votre coup d'essai, vous vous exposerez à la plus haute des peines.

Cet homme en à nouveau été prit sur le fair d'un crime de basse justice, répondant de ma juridiction.

Lois enfreinte : Décrêt de Ghent (grille salariale)

Tout propriétaire terrien voulant engager un ouvrier agricole n'ayant pas de qualification (sous entendu 0 de caractéristique) devra le rémunérer au salaire garanti établi en Flandre à savoir 15 écus. Si l'employeur veut engager un ouvrier agricole avec une qualification (sous entendu 1 point de caractéristique ou davantage ) il devra le rémunérer à hauteur minimale de 20 écus de salaire journalier.

Voici les preuves que je puis présenté à cette assemblée :

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Voici également le référencement d'une première affaire de ce type :

Zubrowska7: Trouble à l'ordre publique embauche Nadeg11 à 15 écus pour 15 PF le 28/04/07 Coupable 30 écus

Sachez messire que malgré vos forfaitures, notre comte dans sa gratitude vous reconnait le droit de rester libre durant la durée du procès, ainsi que le droit de vous faire défendre par un avocat reconnu du comté."

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Messire Juge,

Messire Zubrowska7 n'a pas jugé responsable et honnête de se présenter à son propre procès, mais au vu du respect de la justice que cet homme porte en lui, cela ne me surprends guère.

Je demanderais une peine exemplaire pour cet homme pour la bonne et simple raison que l'on ne peut se moquer de la justice et de la société impunément.
Cet homme au début de cet affaire était déjà considéré comme récidiviste, mais que dire maintenant.
Durant son propre procès, cet homme a été reprit deux fois par la prévôté pour des faits similaires.

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Je demanderais donc une peine de prison pour cet homme de 3 jours ainsi que le remboursement des sommes impayés soit pour les trois cas référencé dans ce procès, une somme équivalente à 15 écus, majorée du triple comme amende.

Je demande donc une peine de 3 jours de prison assortie à une amende de 60 écus.

Fait à Bruges, le 24/06/1455, par Phillau d'Harlegnan, alors Procureur de Flandres.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Vince235 à la barre

Voici son témoignage :
bonjour,
je sais pas pour quel embauche je suis venu temoigner la mais le 18 juin de cette annee j'ai remarquer une annonce illegale de Zubrowska7 que j'ai tout de suite signaler a la justice et le lendemain j'ai remarquer une autre annonce de sa part qui etait aussi illegale donc je pense que cette personne se moque des lois de notre ville et vu qu'il a recidiver le lendemain il doit penser que ces annonces illegales allait passer inapercues mais il a pas de chance je suis ancien sergent de police de la ville de ghent et j'ai garder l'habitude de surveiller le marche emploi et que je suis un honnete citoyen et si je peux donner un avis personnel c'est que si cette personne a recommencer a mettre une annonce emploi le lendemain c'est qu'il lit pas ces messages et se moque de la justice
merci de m'avoir ecouter