Procès ayant opposé Zellouille au Comté de Flandres-Coupable

Zellouille était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
~ Messire Zellouille, veuillez vous lever ~

En l’absence de loi lors des faits je ne peux donc me fier qu’a mon bon sens pour juger cette affaire. Je rappelle au passage que la loi sur les révoltes est passée donc présente en notre Corpus Législatif depuis peu.
Mon bon sens me dit que les révoltes sont intolérables et je ne puis que vous rendre coupable de trouble à l’ordre public car vous défiez l’autorité municipale et les forces de la Prévôté.
Pour ce fait vous allez passer trois jours en nos prisons en espérant, encore, que cela vous fera réfléchir sur votre façon de défier la justice flamande.

« Le juge frappa d’un coup vif le lutrin … »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

Citation :: Acte d'accusation

*Phillau rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Zellouille.

Cet homme déjà connu de la prévôté pour des affaires de non-respect de décrêt de vente sur les fruits est aujourd'hui passé à l'étape supérieure.

Ce messire a été reconnu par la garde de ghent et par l'un des plus illustres garde entrain de forcer de nuit les portes de la mairie afin d'en prendre le contrôle.

Voici les preuves de la forfaiture :
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*Phillau se tourna vers l'accusé*

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

Fait à Bruges, le 26/06/1455, par Phillau d'Harlegnan, alors Procureur de Flandres.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Monsieur le juge

je me demande pourquoi je me retrouve ici car je voi aucune loi disan qu'une revolte me donne le drois de revenir devant vous ou allor quont em montre la loi car je la trouve pas meme ci jai pas voulu la revolte car cets mon fils qui as cliquer sur revolte pour voir ce que ca fesai ici je mais le slivre de loi et quont me montre que cets interdit car tout citoyen as le droit as la revolte ci la ville ets mal gerer

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115

merci de mavoir ecouter

je me retire

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Messire Juge,

Il est bien exacte que nous n'avions point de loi contre le brigandage au moment des faits, chose faites maintenant sans rétroactivité malheureusement.

Par contre, messire Zellouile ne semble pas connaître nos lois dans leur intégralité.

Livre I, Op. 3,
Article 8.
Le juge a le devoir de juger lorsqu’une affaire où un tiers ou le comté a subi un dommage et que la loi est obscure ou lacunaire. Devant l'absence de loi spécifique, le juge se doit de rendre la justice en se basant sur son seul bon sens juridique. Sa décision de justice fera alors jurisprudence. Ce qui signifie, que dans un cas similaire, sa décision fera force de loi. Du moins jusqu’à ce que le Comte et le conseil décident de passer une loi éclaircissant la situation.

Ce qui signifie que sans loi, le juge peut condamner un fait qu'il estime injuste sur son seul bon sens.
J'en appelle à votre bon sens messire Juge, pensez-vous qu'un acte pour lequel vous avez vous-même voter l'illégalité puisse être considéré comme injuste ?

La réponse est dans la question

Pour cette homme, déjà connu des services de la justice, je ne demanderais pas moins que la mise en détention pour une durée suffisante à lui faire reconnaître ses actes, trois jours me parraissent approprier.

Fait à Bruges, le 24/06/1455, par Phillau d'Harlegnan, alors Procureur de Flandres.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

monsieur le juge

sans loi precise ont va as la derive et des juriste prudence meme dans votre bon sens vous pouvez pas juger ce fait car y as pas de loi parceque la loi est flou et incompris aupres des citoyen je sai que je suis connu de la justice mais ne venez pas me condanner sur un fait qui as pas de loi precise as la revolte car pour moi la revolte est legale sans loi

de ce fait je demande la relaxe total
car votre tribunal nest pas competent revoyer cela aupres du conseil d'etat qui donnera un avis sur cette loi

zellouille sort

Citation :: L'accusation a appelé Wilbur à la barre

Voici son témoignage :
Symboliquement, le comte était venu en tenue de maréchal-chef. Il enleva son heaume comme il pénétrait en l'enceinte, et déposa Saignemorte, que son fils lui avait rendu peu de temps auparavant. Puis il s'inclina devant le Tribunal.

Votre Honneur,
Vous n'êtes pas sans savoir que je tiens à n epas trop m'éloigner de sFlamands, et qu'il m'arrive de commander, une semaine sur deux, la troupe des maréchaux de Ghent.
Or en cette nuit menant de vendredi à samedi, vingt-troisième de juin, on me fit parvenir rumeur de manifestations devant l'hostel de ville.
Mon hongre est preste encore, et j'eus tôt fait de me rendre en place. Le sieur Zelouille, qu'un de mes hommes a formellement dentifié, et dont j'ai tracé portrait concordant, tentait de passer outre le barrage d'un milicien. Me voyant arriver, et alors qu'il prenait l'avantage, il crut plus prudent de s'esquiver.J'ai tenté de le poursuivre, mais fut ralenti par le séant d'un autre insurgé, que j'ai copieusement bottéséance tenante.
J'atteste donc tant de la réalité de la révolte que du fait que le sieur Zelouille y ait pris part. Il me semnle même qu'il ait fait partie des meneurs, mais ma vision des évenements est parcellaire, d'autres ,plus importantsontpu n'être pas vus de moi.
Voilà Ton Honneur... euh Votre Honneur, l'essentiel des faits.