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 Procès ayant opposé Jamesbond au Comté de Flandres-Coupable

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MessageSujet: Procès ayant opposé Jamesbond au Comté de Flandres-Coupable   Procès ayant opposé Jamesbond au Comté de Flandres-Coupable EmptyJeu 21 Juin 2007 - 15:47

Jamesbond était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
~ Messire Jamesbond, veuillez vous lever ~

Messire, j’ai pu voir que vous connaissez bien ce tribunal, il vous arrive de commettre quelques erreurs, qui je pense, servent à ce que l’on ne vous oublie point.
Les preuves sont formelles, vous avez enfreint le décret municipal garantissant un salaire décent pour des capacités demandées.
Cette grille est en place depuis un moment déjà et vous deviez en être au fait aux vues des courriers municipaux vous en informant.
Je vous rends donc coupable de Trouble à l’ordre public et vous demande de vous acquitter d’une amende de quinze écus à la sortie de ce tribunal.
J’espère que vous avez, maintenant, pris connaissance des lois régissant les embauches et que votre faute ne se reproduira plus.

« Le juge frappa d’un coup vif le lutrin … »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~

Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.



Citation :
Acte d'accusation

*Phillau rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Jamesbond.

Ce messire a décidé de ne pas respecter les nouvelles grilles salariales mise en place suite à une consultation populaire par messire Lunconnu d'Harlegnan, maire de Tournai.

Il est normal qu'un homme ne respectant pas une décision populaire soit condamné par le même représentant de cette population.

Voici les preuves de la forfaiture :
https://redcdn.net/ihimizer/img110/5369/affairejamesbondsg0.png
https://redcdn.net/ihimizer/img412/2922/affairejamesbond2em9.png


Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci.

Livre II, Chapitre II
Op. 3. De la moyenne Justice.

Article 2.
Du Trouble à l’Ordre publique :
• Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Décrêt susdit :

Décret de la ville de Tournai au jour de l'infraction:
*** Grille salariale obligatoire ***
0 de carac => 15 écus
Plus de 0 de carac => 21 écus

*Phillau se tourna vers l'accusé*

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

Fait à Bruges, le 19/06/1455, par Phillau d'Harlegnan, alors Procureur de Flandres.
Citation :
Première plaidoirie de la défense

salut

1/ quand je n arrive pas avoir la preuve de mon delie


Citation :
Réquisitoire de l'accusation

[Voici les preuves de la forfaiture :
https://redcdn.net/ihimizer/img110/5369/affairejamesbondsg0.png
https://redcdn.net/ihimizer/img412/2922/affairejamesbond2em9.png

Il faut copier-coller les liens dans une barre de navigation d'internet explorer]

Messire Juge,

Si ce messire n'estime ne devoir se défendre qu'en réclamant la preuve de son délit, n'est-ce pas parce que lui-même se croit coupable ?

Un homme se pensant innocent n'aurait-il pas développer plus amplement une plaidoirie ?

L'accusé se sachant coupable, je vous demande donc de suivre les recommandations de l'accusation, soit une amende équivalente au double de la différence entre le salaire donné et le salaire légal.

Fait à Bruges, le 20/06/1455, par Phillau d'Harlegnan, alors Procureur de Flandres.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

je pige pas j ai mis le salaire a 15 ecus en quoi je suis coupable

1 et quand j demande la preuve de mon mefait c est quand je faisais le copie coler sa ne marcher pas et non que je me croit coupable

2 je prend plaisir avenir tout les jours joue su ce site si je ne comprent pas desole

3 il y a des choses plus grave dans la vie, ce jeux me permete de me changer les idees

4 vous faite ce que vous voulais mes je prend comme une insulte le fait que l on me dise que je fais expres de ne rien conprend

amitie

_________________
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