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 Procès ayant opposé Teric au Comté de Flandres-Coupable

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MessageSujet: Procès ayant opposé Teric au Comté de Flandres-Coupable   Procès ayant opposé Teric au Comté de Flandres-Coupable EmptyJeu 21 Juin 2007 - 15:43

Teric était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
~ Messire Teric, veuillez vous lever ~

Messire, il est indéniable que vous soyez rendu coupable d’esclavagisme, les preuves étant à la vue de tout Antwerpen.
Concernant la récidive évoquée par Messire le Procureur, je m’interroge de ne voir aucun écrit là-dessus donc je n’en tiendrai pas compte.
Messire je ne puis que vous conseiller de faire plus attention lors de vos embauches à l’avenir afin de ne point venir comparaître devant moi une nouvelle fois.
Pour ce fait, vous devrez vous acquitter d’une amende de dix écus qui vous sera demandée à la sortie de ce tribunal.

« Le juge frappa d’un coup vif le lutrin … »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.



Citation :
Acte d'accusation

*Phillau rentra dans la salle, déjà noire de monde à une heure si matinale.
Il posa un dossier sur son bureau et l'ouvrit, bu une gorgée d'eau et prit la parole.*

"Mesdames, Messieur, Peuple de Flandres, Messire Juge,

Nous sommes ici pour juger le forfait de Messire Teric.

Cet homme est accusé d'avoir fait travailler un homme sur ses terres en ne respectant pas le salaire minimum obligatoire pour le comté.

Voici les preuves de la forfaiture :
http://dragon-fire.chez-alice.fr/esclavagisme_teric_2.jpg

Ces actes sont des infractions caractéristiques aux lois de notre comté et plus particulièrement ces points-ci.

Livre II, Op. 2., Article 2.De l’Esclavagisme :

Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté. La peine pour esclavagisme, est d'une part le remboursement de la différence entre le salaire donné et le salaire minimum, et d'autre part une amende équivalente à celle ci. En cas de récidive, l'amende POURRA ETRE multipliée proportionnellement au nombre de récidives


Messire le Juge, il faut également savoir que cet homme n'est pas accusé pour la première fois de ce type d'affaire.

http://dragon-fire.chez-alice.fr/esclavagisme_teric_1.jpg

Je vous demanderais donc de bien vouloir exprimer la plus grande sévérité vis-à-vis de cet homme.

*Phillau se tourna vers l'accusé*

Sachez que notre comte dans sa grande bonté vous garantit le droit de rester libre durant la durée de votre procès ainsi que de bénéficier de la représentation d'un avocat reconnu du comté.

Fait à Bruges, le 19/06/1455, par Phillau d'Harlegnan, alors Procureur de Flandres.
Citation :
Première plaidoirie de la défense

Bien le bonjours,
veuillez m'excuser mais loin de moi l'idée de faire de l'esclavagisme. Il s'agit simplement d'une erreur de ma part, en effet la rapidité, plus la distraction font que j'oublie de regler la salaire.
Cela dit, ca n'arrivera plus.

Bien a vous

Teric
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Messire Juge,

Je puis comprendre que cet homme ait failli suite à une prise d'embauche rapide, mais lorsque l'on a déjà été prit sur le fait d'un tel acte, ne doit-on pas prendre plus de précaution ?

Je pense sincèrement qu'un homme qui commet deux fois la même erreur ne le fait plus par ignorance mais par malveillance.

Je vous demande donc d'en tenir compte.

Fait à Bruges, le 20/06/1455, par Phillau d'Harlegnan, alors Procureur de Flandres.
Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

je ne peux que me soustraire a la justice s'il en est ainsi. Cela dit je suis de bonne foi.
Citation :
L'accusation a appelé Anti.Corps à la barre

_________________
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