Procès ayant opposé Letyetcoco au Comté de Flandres-Coupable

Letyetcoco était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :: Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
~ Messire Letyetcoco, veuillez vous lever ~

Tout d’abord je m’étonne de voir une personne, ne se présentant même pas, venir prendre la parole à la place de l’accusé. En effet son intervention laisse à penser que cette personne est un avocat. Une plaidoirie fort peu consistante pour une personne de nommant en tant que tel.
Je n’apprécie pas trop ce genre de procédé, sachez le.
La Cour se verra clémente à l’égard de messire Letyetcoco, malgré ses agissements.
Je rends, malgré tout, coupable l’accusé de trouble à l’ordre public pour ne pas avoir tenu compte du décret sur les fruits en vigueur dans la belle cité de Ghent.
Il devra s’acquitter d’une amende de cinq écus comprenant la différence avec le prix légal, la surtaxe appliquée et la non présence de l’accusé en ces lieux.

« Le juge frappa d’un coup vif le lutrin … »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~

Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus.

Citation :: Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Letyetcoco, accusé de trouble à l'ordre public après avoir vendu un fruit au moins sur le marché de Ghent au prix de 8 écus le 5ème jour de Juin en l’an de Grâce 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Letyetcoco, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Vous avez vendu un fruit au prix de 8 écus, ce qui est formellement interdit , suivant le décret municipal en vigueur dans la ville de Ghent.
Je rappelle ici ce décret :
- Interdit de vendre des fruits EN DESSOUS de 9 écus.

Voici les pièces à conviction :

https://2img.net/r/ihimizer/img530/217/fruitlyetetcocomz3.jpg

Témoin :
Paracelse

Fait à Bruges, 12ème jour de Juin de l’an de Grâce 1455 par Sardanapale de Hauteville , Procureur des Flandres.

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Messire Juge,

Je n'ai rien d'autre à ajouter que mon illustre prédecesseur n'ait déjà mentionné.

Je demande juste l'application des barêmes liés à ce type d'affaire.

Je tiens cependant à faire noter à votre honneur que cet homme n'a pas jugé utile de se présenter à son procès.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

Mon client pensait que les prix étaient libre et de plus, il ne sait pas lire. Il avait très faim ce jour là et à donc vendu cette pomme à un petit prix afin de s'acheter du pain.

Citation :: L'accusation a appelé Paracelse à la barre

Voici son témoignage :
Je salue la Cour et ses honorables membres,

Me rendant nuitamment sur le marché en quête de laine (la Cour sait combien ce bien se fait rare), je fus surpris de remarquer qu'un villageois proposait le fruit de sa cueillette au prix de 8 écus, en dépit d'un arrété municipal qui en interdit la vente en dessous de 9. Au cours de l'achat, m'entrenant avec le vendeur, j'appris qu'il s'appelait Letyetcoco, d'arrivée assez récente en ville, rentré au bureau de la Prévôté, je l'informais de son erreur, tout en lui demandant de bien vouloir reprendre ce fruit afin de se libérer des poursuites qui pouvaient être intentées contre lui.
Or, à ce jour, Messire Letyetcoco est resté très discret, ne répondant ni à mes lettres (un courrier de rappel lui fut envoyé), ni à mes paroles lorsque je le croisais en taverne.
Sans être tout à fait catégorique, je gage qu'il ne se donne point la peine de se deplacer icelieu afin de s'expliquer devant vous.
Cela est bien navrant, Votre Honneur, car la conciliation restait parfaitement possible s'il avait daigné donné signe de vie.
Voilà pourquoi je fais appel à la Justice pour rappeler Messire Letyetcoco à ses devoirs de respecter la loi flamande