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 Procès ayant opposé Lablonde87 au Comté de Flandres-Coupable

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MessageSujet: Procès ayant opposé Lablonde87 au Comté de Flandres-Coupable   Procès ayant opposé Lablonde87 au Comté de Flandres-Coupable EmptyMar 19 Juin 2007 - 22:17

Lablonde87 était accusé de esclavagisme.

Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
~ Dame Lablonde87, veuillez vous lever ~

La preuve semble irréfutable, elle a été à la vue de tout Tournai durant une période, il est donc indéniable que vous soyez coupable d’esclavagisme Dame Lablonde87.
Vous me semblez de bonne Foi même si votre présence ici n’était pas indispensable aux vues de notre Corpus législatif.
La personne lésée semble avoir obtenu vos excuses ce qui joue en votre faveur. Vous devrez donc vous acquitter d’une amende de dix écus.
Veuillez, maintenant, prendre acte que le salaire minimum autorisé en Flandres est égal à quinze écus.

~ Le juge frappa d’un coup vif le lutrin … ~

« Affaire close ! Tel en est décidé. »

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.



Citation :
Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Lablonde87, accusée d’esclavagisme après avoir embauché en offrant une rémunération de 12 écus (au lieu des 15 requis) le 8ème jour de Juin de l’an de Grâce 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Lablonde87, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115

Vous êtes accusée d'esclavagisme comme le stipule l’article 2 du deuxième opus du livre II du CL:
Op. 2. De la basse justice
Article 2 : De l’esclavagisme
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à 15 écus sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduite devant la justice du comté.
(http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115)

Voici les pièces à conviction:

https://redcdn.net/ihimizer/img134/3664/affairelablonde87ht2.png


Fait à Bruges, le 12ème jour de Juin de l’an de Grâce 1455 par Sardanapale de Hauteville, Procureur des Flandres.

Citation :
Première plaidoirie de la défense

votre honneur
je tient a vous signaler que lors de l'embauche il n'est pas signalé que je m'opposai a votre loi. c'est donc avec un grand regret que je me suis trouve hors la loi.
j'ai presente mes excuses a la personne conserné.
cordialement
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

L’accusée, Dame Lablonde87, semble être une citoyenne inexpérimentée et quelque peu distraite. L’acte d’esclavagisme est avéré, et se doit d’être réparé et puni.
Mais au regard de la reconnaissance de sa faute par l’intéressée, je pense que nous pouvons retenir les circonstances atténuantes.
Néanmoins, je souhaite que la Cour prononce une peine qui puisse lui permettre de retenir la leçon.
Je réclame donc qu’il soit fait obligation à l’accusée de rembourser les 3 écus de différence à sa victime, par les moyens qui lui seront communiqués. Je réclame également l’application d’une amende de 10 écus.

Merci de votre attention
.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

je n'ai rien a rajouter votre honneur .
Citation :
La défense a appelé Mai_hime à la barre

Voici son témoignage :
Effectivement, c'est ce qu'il s'est passé. J'ai été moi aussi un jour appelé devant la cour pour un incident de ce genre, et j'ai payé. Cependant, j'ai accepté les excuses de l'accusé.

_________________
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