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 Procès ayant opposé Erikus au Comté de Flandres-Coupable

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MessageSujet: Procès ayant opposé Erikus au Comté de Flandres-Coupable   Procès ayant opposé Erikus au Comté de Flandres-Coupable EmptyMar 19 Juin 2007 - 22:15

Erikus était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
~ Messire Erikus, veuillez vous lever ~

Et bien Messire, vous nous montrez très bien la grande générosité, la mentalité que tout le monde doit vous envier et surtout l’estime que vous avez de vous par votre première plaidoirie.
Ce fut grandiose, j’adore quand les accusés parlent avec votre style … je vous donne toute ma considération messire, même si votre offre est totalement illégale … hummm … vous avez quand même offert, de par votre extrême bonté, du travail à une personne. Les Flandres vous doivent tout je crois.

« Le juge se secoua la tête un grand coup est reprit ses esprits d’un air amusé »

D’après vos habits de fortune, l’age que vous avez et la grosseur de votre bourse, c’est montrer un bel exemple d’avarice que de réagir ainsi pour seulement trois écus de différence de salaire.
Et ensuite, sûrement sous le coup de l’énervement, vous ne daignez même pas vous présenter à la suite de VOTRE procès.
Il est évident que je vous rends coupable de trouble à l’ordre public, pour cela une amende de trente écus vous sera demandée à la sortie de ce tribunal.
Et si l’envie vous prenait de revenir défier ce tribunal, sachez que je saurai me rappeler de votre comportement et que cette peine ne sera qu’un échantillon.
Messire Erikus, veuillez retourner à vos occupations et montrez nous un peu votre bon sens et votre citoyenneté au lieu de vous morfondre, la tête dans votre bourse.

« Le juge frappa d’un coup vif le lutrin … »

~ Affaire close ! Tel en est décidé. ~

Le prévenu a été condamné à une amende de 30 écus.



Citation :
Acte d'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

Nous sommes ici pour traduire en justice le cas de Erikus, accusé de trouble à l'ordre public après avoir embauché un travailleur en proposant une rémunération de 17 écus pour 10 points d’intelligence, le 13ème jour de Juin en l’an de Grâce 1455.

Tout d'abord, je me tourne vers vous et vous signale, Erikus, que durant ce procès vous pourrez rester en liberté jusqu'à ce que verdict soit rendu. Vous pouvez également vous faire assister par un avocat.
Ceci dit, vous êtes ici pour avoir enfreint une des lois du Corpus législatif du Comté des Flandres que vous trouverez ici:
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=175115

Vous êtes accusé de trouble à l'ordre public comme le stipule l’article 2 du troisième opus du livre II du CL:

Op. 3. Du trouble à l’ordre public.
Article 2 : Constitue un acte de trouble à l’ordre public,
- Toute violation d’un arrêté municipal ou Comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public.

Vous avez embauché un travailleur en proposant une rémunération de 17 écus pour 10 points d’intelligence, ce qui est formellement interdit, suivant le décret en vigueur dans la ville de Ghent.
Je rappelle ici ce décret :
-Tout propriétaire terrien voulant engager un ouvrier agricole n'ayant pas de qualification (sous entendu 0 de caractéristique) devra le rémunérer au salaire garanti établi en Flandre à savoir 15 écus. Si l'employeur veut engager un ouvrier agricole avec une qualification (sous entendu 1 point de caractéristique ou davantage ) il devra le rémunérer à hauteur minimale de 20 écus de salaire journalier.

Attendu que ce n'est pas la première fois, que Messire Erikus se livre à de tels actes et qu'il a reçu deux avertissements déjà pour ceux-ci, la comparution de l’accusé devant la Cour est immédiate, attendu que des antécédents ont été consignés par les forces de l’ordre, je souhaite retenir les circonstances aggravantes pour cet acte.

Antécédents:
Erikus : embauche à 15 écus le 12/11 (abattage mouton)
Erikus : tentative d'embauche à 12 ecus (10 PI / tonte) le 16/12

Voici les pièces à conviction :
https://redcdn.net/ihimizer/img503/4662/erikusesctx1.gif
https://i.servimg.com/u/f16/11/14/80/57/erikus10.png

Témoins :
Legnom
Vince235


Fait à Bruges, 14ème jour de Juin de l’an de Grâce 1455 par Sardanapale de Hauteville , Procureur des Flandres.
Citation :
Première plaidoirie de la défense

faite ce que vous voulez a partir de maintenant je n'embaucherez plus personne comme ca je n'aurais plus de probleme ou alors au moin cher c a dire 15 ecus et puis c tout
Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Votre Honneur, membres de la Cour,

La mauvaise volonté de l’accusé est sidérante. Qu’un citoyen comme lui, niveau 2 et flamand de longue date, muni d’une aussi grosse fortune, se montre aussi avare dans ses salaires, au point d’en oublier les lois indique que nous ne pouvions certainement pas attendre de sa part la reconnaissance de son forfait.

Notre société compte déjà trop de ces citoyens enfermés dans leur monde clos, uniquement préoccupés de leur enrichissement, pour que nous puissions fermer les yeux lorsque l’un d’entre eux bafoue aussi légèrement les lois de notre Comté, et les décrets municipaux, issus de la voix populaire.

Au regard des antécédents de Messire Erikus, au regard de son comportement irascible, que vous avez pu constater, lorsqu’on tente de lui arracher quelques écus, et au regard de son ancienneté qui ne peut laisser supposer son ignorance des lois, je demande une peine de 70 écus.

Merci de votre attention.

Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Citation :
L'accusation a appelé Legnom à la barre

Voici son témoignage :
J'ai en effet constaté cette infraction et espère que le nécessaire sera fait pour dissuader que de telles actes se produisent trop souvent.
Citation :
L'accusation a appelé Vince235 à la barre

Voici son témoignage :
bonjour,
le 13 juin de cette annee j'ai remarquer l'annonce illegale d'erikus et je l'ai signaler au service de police je n'ai fais que mon devoir de citoyen
merci de m'avoir ecouter

_________________
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